Kerlan
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 50 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 948 469 986, Kerlan est une 5499 créée le 6 février 2023. Elle est domiciliée 59 RUE Berthe, 75018 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0000Z. La direction est assurée par Henri de Bouteiller en qualité de gérant.
Fiche d'identité de Kerlan
INSEE- Dénomination
- Kerlan
- SIREN
- 948 469 986
- SIRET (siège)
- 948 469 986 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR39948469986Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 948 469 986
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- 5499
- Capital social
- 50 €
- Code NAF / APE
- 0000Z
- Date de création
- 06 février 2023
- Siège social
- 59 RUE Berthe, 75018, Paris
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Kerlan
La prise de participation, la détention et la gestion de titres, d'actions ou de parts sociales, dans toutes sociétés constituées ou à constituer sous quelque forme que ce soit, ainsi que toutes prestations de conseil et assistance de nature administrative, commerciale, comptable, humaine, technique ou autre fournies à ces mêmes sociétés.
Finances de Kerlan
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de Kerlan
INSEEÉtablissements de Kerlan
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75018 ParisSiègeActif
948 469 986 00012 · NAF 7010Z
Documents juridiques de Kerlan
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de Kerlan
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Kerlan. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de Kerlan
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Kerlan. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent Kerlan. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, mARDI
Décision du 16 juin 2026 · N° 2025F01081
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, rEFERES DELIBERE MME BOURSEAU
Décision du 09 juin 2026 · N° 2026R00416
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre civile 1
Décision du 15 décembre 2025 · N° 24/02672
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 11 avril 2023 · N° 21/07554
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 10 mai 1994 · N° 92-17.784
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 26 novembre 1991 · N° 90-15.832
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de Kerlan n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de Kerlan
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris
- création
Questions fréquentes sur Kerlan
Quel est le numéro SIREN de Kerlan ?
Le numéro SIREN de Kerlan est 948 469 986. Le SIRET de son siège social est 948 469 986 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39948469986.
Qui dirige Kerlan ?
Kerlan est dirigée par Henri de Bouteiller, gérant.
Où se situe le siège social de Kerlan ?
Le siège social de Kerlan est situé 59 RUE Berthe, 75018 Paris.
Kerlan est-elle toujours en activité ?
Oui, Kerlan est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Kerlan est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Kerlan.
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