KERMELIN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 44,2 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 353 467 566, KERMELIN est une SCI créée le 1er janvier 2000. Elle est domiciliée zone Artisanale Therouldeville, 76540 Therouldeville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par DANIEL CORNIC, gérant.
Fiche d'identité de KERMELIN
INSEE- Dénomination
- KERMELIN
- SIREN
- 353 467 566
- SIRET (siège)
- 353 467 566 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR68353467566Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 353 467 566
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 44 210,21 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 janvier 2000
- Siège social
- ZONE ARTISANALE THEROULDEVILLE, 76540, THEROULDEVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de KERMELIN
L'ACQUISITION LA PROPRIETE L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL OU AUTREMENT L'ENTRETIEN ET LA TRANSFORMATION D'IMMEUBLES BATIS ET NON BATIS ETC...
Finances de KERMELIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KERMELIN
INSEEÉtablissements de KERMELIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76540 THEROULDEVILLESiègeActif
353 467 566 00017 · ouvert le 18 janvier 1990 · NAF 6820B
Documents juridiques de KERMELIN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de KERMELIN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KERMELIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KERMELIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KERMELIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent KERMELIN. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère chambre
Décision du 09 septembre 2025 · N° 24/00945
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 18 décembre 1990 · N° 89-15.461
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de KERMELIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KERMELIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2000
Questions fréquentes sur KERMELIN
Quel est le numéro SIREN de KERMELIN ?
Le numéro SIREN de KERMELIN est 353 467 566. Le SIRET de son siège social est 353 467 566 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68353467566.
Qui dirige KERMELIN ?
KERMELIN est dirigée par DANIEL CORNIC, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de KERMELIN ?
Le siège social de KERMELIN est situé zone Artisanale Therouldeville, 76540 Therouldeville.
KERMELIN est-elle toujours en activité ?
Oui, KERMELIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KERMELIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KERMELIN.
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