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991 290 040

Active
Siren991 290 040Entrepreneur individuel Saint-ÉtienneCréée le 16 octobre 2025

4339Z · Autres travaux de finition

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 991 290 040

Dénomination
991 290 040
SIREN
991 290 040
SIRET (siège)
991 290 040 00013
N° TVA intracommunautaire
FR94991290040Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 290 040
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4339Z - Autres travaux de finition
Date de création
16 octobre 2025
Siège social
Saint-Étienne
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 991 290 040

Maçonnerie générale

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Dirigeants et représentants de 991 290 040

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 991 290 040

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Saint-ÉtienneSiègeActif

    991 290 040 00013 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 4339Z

Conformité de 991 290 040

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 991 290 040. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 991 290 040 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 991 290 040

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 octobre 2025

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