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KERVALION

Active
Siren940 346 729SAS34830 ClapiersCréée le 10 février 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
18,2 k€
Effectif
Non publié

KERVALION est une SAS immatriculée le 10 février 2025 sous le numéro SIREN 940 346 729. Son siège social est situé 3 AV de l'Europe CAP ALPHA, 34830 Clapiers. Son activité principale relève du code NAF 3250A. La direction est assurée par Habib BELAÏD en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de KERVALION

Dénomination
KERVALION
SIREN
940 346 729
SIRET (siège)
940 346 729 00012
N° TVA intracommunautaire
FR63940346729Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 940 346 729
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 février 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
18 157 €
Code NAF / APE
3250A
Date de création
10 février 2025
Siège social
3 AV de l'Europe CAP ALPHA, 34830, Clapiers
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de KERVALION

La conception et l'intégration de nouvelles solutions dans les produits dentaires et orthopédiques

Finances de KERVALION

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KERVALION

GD

Gilles DEVILLERS

Directeur général

En poste depuis juillet 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 04 juillet 2025

HB

Habib BELAÏD

Président de SAS

Depuis la création (10 février 2025) · 1 an

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de KERVALION

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34830 ClapiersSiègeActif

    940 346 729 00012 · ouvert le 31 janvier 2025 · NAF 3250A

Documents juridiques de KERVALION

27 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 juin 2026

  • La décision d’augmentation du capital/procès-verbal d’assemblée générale (PV)

Dépôt du 22 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 10 avril 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 03 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 03 avril 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 31 janvier 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 31 janvier 2025

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 31 janvier 2025

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 31 janvier 2025

  • Copie des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Certificat du dépositaire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Certificat du dépositaire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Certificat du dépositaire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Certificat du dépositaire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de KERVALION

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KERVALION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KERVALION

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KERVALION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant KERVALION n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de KERVALION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KERVALION

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

    Président : BELAID Habib ; Directeur général : DEVILLERS Gilles, Guy

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

  5. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-02-10 · Début d'activité : 2025-01-31

  1. création

    Date d'effet : 10 février 2025

Marques déposées par KERVALION

KERVALION est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • KERBONE

    N° 5256848 · Déposée le 07 mai 2026 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 10 · valable jusqu’au 07 mai 2036

  • KERVALION

    N° 5255835 · Déposée le 07 mai 2026 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 5, 10, 42 · valable jusqu’au 07 mai 2036

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur KERVALION

Quel est le numéro SIREN de KERVALION ?

Le numéro SIREN de KERVALION est 940 346 729. Le SIRET de son siège social est 940 346 729 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63940346729.

Qui dirige KERVALION ?

KERVALION est dirigée par Habib BELAÏD, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de KERVALION ?

Le siège social de KERVALION est situé 3 AV de l'Europe CAP ALPHA, 34830 Clapiers.

KERVALION est-elle toujours en activité ?

Oui, KERVALION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 février 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KERVALION est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KERVALION.

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