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KERVRANSEL

Active
Siren814 098 521SCI14000 CAENCréée le 14 octobre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
70,0 k€
Effectif
Non publié

KERVRANSEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 octobre 2015, identifiée par le SIREN 814 098 521. Elle est domiciliée 15 rue Beuvrelu, 14000 Caen. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par PATRICK JAN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de KERVRANSEL

Dénomination
KERVRANSEL
SIREN
814 098 521
SIRET (siège)
814 098 521 00028
N° TVA intracommunautaire
FR87814098521Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 814 098 521
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
70 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 octobre 2015
Siège social
15 RUE BEUVRELU, 14000, CAEN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de KERVRANSEL

Acquisition, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration, location et vente exceptionnelle de tous biens et droits immobiliers.

Finances de KERVRANSEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KERVRANSEL

PJ

PATRICK JAN

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 novembre 2020

HJ

HERVE JAN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 octobre 2015) · 11 ans

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de KERVRANSEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 14000 CAENSiègeActif

    814 098 521 00028 · ouvert le 09 octobre 2015 · NAF 6820B

  • 14610 THAONFermé

    814 098 521 00010 · ouvert le 09 octobre 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de KERVRANSEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 novembre 2020

  • Acte

Dépôt du 14 octobre 2015

  • Acte

Comptes annuels de KERVRANSEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KERVRANSEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KERVRANSEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KERVRANSEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant KERVRANSEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de KERVRANSEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KERVRANSEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : JAN Hervé, Yves, Louis, André ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : JAN Patrick, Paul, Gaston, Joseph

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-10-14 · Début d'activité : 2015-10-09

  1. création

    Date d'effet : 14 octobre 2015

Questions fréquentes sur KERVRANSEL

Quel est le numéro SIREN de KERVRANSEL ?

Le numéro SIREN de KERVRANSEL est 814 098 521. Le SIRET de son siège social est 814 098 521 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87814098521.

Qui dirige KERVRANSEL ?

KERVRANSEL est dirigée par PATRICK JAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de KERVRANSEL ?

Le siège social de KERVRANSEL est situé 15 rue Beuvrelu, 14000 Caen.

KERVRANSEL est-elle toujours en activité ?

Oui, KERVRANSEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KERVRANSEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KERVRANSEL.

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