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413 398 892

Active
Siren413 398 892Entrepreneur individuel BELFORTCréée le 15 août 1997

5630Z · Débits de boissons

Fiche d'identité de 413 398 892

Dénomination
413 398 892
SIREN
413 398 892
SIRET (siège)
413 398 892 00021
N° TVA intracommunautaire
FR84413398892Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 398 892
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5630Z - Débits de boissons
Date de création
15 août 1997
Siège social
BELFORT
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 413 398 892

Débits de boisson

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Dirigeants et représentants de 413 398 892

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 413 398 892

2 établissements, dont 1 en activité.

  • BELFORTSiègeActif

    413 398 892 00021 · ouvert le 01 octobre 2017 · NAF 5630Z

  • VALENTIGNEYFermé

    413 398 892 00013 · ouvert le 15 août 1997 · NAF 554B

Conformité de 413 398 892

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 413 398 892. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 413 398 892 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 413 398 892

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

    Début d'activité : 2017-10-01

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Immatriculée le 2017-10-25 · Début d'activité : 2017-10-01

  1. création

    Date d'effet : 15 août 1997