KHA'TISS
Active4751Z · Commerce de détail de textiles en magasin spécialisé
KHA'TISS est une SARL immatriculée le 15 mai 2002 sous le numéro SIREN 442 023 735. Elle est domiciliée 9 quai Arloing, 69009 Lyon 9eme. Elle exerce une activité de commerce de détail de textiles en magasin spécialisé (code NAF 4751Z).
Fiche d'identité de KHA'TISS
INSEE- Dénomination
- KHA'TISS
- SIREN
- 442 023 735
- SIRET (siège)
- 442 023 735 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR28442023735Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 023 735
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4751Z - Commerce de détail de textiles en magasin spécialisé
- Date de création
- 15 mai 2002
- Siège social
- 9 QUAI ARLOING, 69009, LYON 9EME
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
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Finances de KHA'TISS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KHA'TISS
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de KHA'TISS
INSEE3 établissements, dont 0 en activité.
- 69009 LYON 9EMESiègeFermé
442 023 735 00016 · ouvert le 15 mai 2002 · NAF 172J
- 69260 CHARBONNIERES-LES-BAINSFermé
442 023 735 00024 · ouvert le 21 juin 2005 · NAF 1320Z
- 69290 GREZIEU-LA-VARENNEFermé
442 023 735 00032 · ouvert le 09 février 2008 · NAF 4751Z
Documents juridiques de KHA'TISS
INPIConformité de KHA'TISS
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour KHA'TISS. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 16 décembre 2009. Clôturée le 30 novembre 2010 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 30 novembre 2010 · publié le 17 décembre 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 16 décembre 2009 · publié le 01 juin 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 31 mars 2009 désignant liquidateur Me Walczak 53 rue Vauban 69456 LYON Cedex 06. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
Aucune décision de justice publiée mentionnant KHA'TISS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de KHA'TISS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de KHA'TISS
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 30 novembre 2010 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 16 décembre 2009 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 31 mars 2009 désignant liquidateur Me Walczak 53 rue Vauban 69456 LYON Cedex 06. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- création
Date d'effet : 15 mai 2002
Questions fréquentes sur KHA'TISS
Quel est le numéro SIREN de KHA'TISS ?
Le numéro SIREN de KHA'TISS est 442 023 735. Le SIRET de son siège social est 442 023 735 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28442023735.
Où se situe le siège social de KHA'TISS ?
Le siège social de KHA'TISS est situé 9 quai Arloing, 69009 Lyon 9eme.
KHA'TISS est-elle toujours en activité ?
Oui, KHA'TISS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KHA'TISS est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. KHA'TISS a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 30 novembre 2010 pour insuffisance d'actif.
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