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KHADAOUI MOHAMED

Active
Siren940 993 553Entrepreneur individuel95200 SarcellesCréée le 21 mars 2025

4932Z · Transports de voyageurs par taxis

Documents

KHADAOUI MOHAMED est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 mars 2025, identifié par le SIREN 940 993 553. Son siège social est situé 40 AV du 8 Mai 1945 APPARTEMENT A505, 95200 Sarcelles. Elle exerce une activité de transports de voyageurs par taxis (code NAF 4932Z).

Fiche d'identité de KHADAOUI MOHAMED

Dénomination
KHADAOUI MOHAMED
SIREN
940 993 553
SIRET (siège)
940 993 553 00012
N° TVA intracommunautaire
FR50940993553Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 940 993 553
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4932Z - Transports de voyageurs par taxis
Date de création
21 mars 2025
Siège social
40 AV du 8 Mai 1945 APPARTEMENT A505, 95200, Sarcelles
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de KHADAOUI MOHAMED

CHAUFFEUR VTC

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Établissements de KHADAOUI MOHAMED

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 95200 SarcellesSiègeActif

    940 993 553 00012 · ouvert le 15 avril 2025 · NAF 4932Z

Documents juridiques de KHADAOUI MOHAMED

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 février 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 16 février 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de KHADAOUI MOHAMED

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KHADAOUI MOHAMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de KHADAOUI MOHAMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de KHADAOUI MOHAMED

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 mars 2025

Questions fréquentes sur KHADAOUI MOHAMED

Quel est le numéro SIREN de KHADAOUI MOHAMED ?

Le numéro SIREN de KHADAOUI MOHAMED est 940 993 553. Le SIRET de son siège social est 940 993 553 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50940993553.

Où se situe le siège social de KHADAOUI MOHAMED ?

Le siège social de KHADAOUI MOHAMED est situé 40 AV du 8 Mai 1945 APPARTEMENT A505, 95200 Sarcelles.

KHADAOUI MOHAMED est-elle toujours en activité ?

Oui, KHADAOUI MOHAMED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KHADAOUI MOHAMED est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KHADAOUI MOHAMED.