KHADOUCHE ITTOU
ActiveKHADOUCHE ITTOU est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 décembre 2002, identifié par le SIREN 444 316 749. Elle est domiciliée 19 Pl du 19 Mars 1962, 47140 Saint-Sylvestre-sur-Lot. Son activité principale relève du code NAF 014A.
Fiche d'identité de KHADOUCHE ITTOU
INSEE- Dénomination
- KHADOUCHE ITTOU
- SIREN
- 444 316 749
- SIRET (siège)
- 444 316 749 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR24444316749Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 316 749
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 014A
- Date de création
- 09 décembre 2002
- Siège social
- 19 PL DU 19 MARS 1962, 47140, SAINT-SYLVESTRE-SUR-LOT
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de KHADOUCHE ITTOU
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Établissements de KHADOUCHE ITTOU
INSEE3 établissements, dont 0 en activité.
- 47140 SAINT-SYLVESTRE-SUR-LOTSiègeFermé
444 316 749 00035 · ouvert le 18 juin 2004 · NAF 014A
- 47110 SAINTE-LIVRADE-SUR-LOTFermé
444 316 749 00019 · ouvert le 09 décembre 2002 · NAF 014A
- 47110 SAINTE-LIVRADE-SUR-LOTFermé
444 316 749 00027 · ouvert le 04 mars 2004 · NAF 014A
Conformité de KHADOUCHE ITTOU
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour KHADOUCHE ITTOU. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 16 juin 2010 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 16 juin 2010 · publié le 07 janvier 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 11 avril 2008 · publié le 05 novembre 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLENEUVE-SUR-LOT
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Aucune mention de KHADOUCHE ITTOU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de KHADOUCHE ITTOU
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 16 juin 2010 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLENEUVE-SUR-LOT
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 11 avril 2008 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- création
Date d'effet : 09 décembre 2002
Questions fréquentes sur KHADOUCHE ITTOU
Quel est le numéro SIREN de KHADOUCHE ITTOU ?
Le numéro SIREN de KHADOUCHE ITTOU est 444 316 749. Le SIRET de son siège social est 444 316 749 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24444316749.
Où se situe le siège social de KHADOUCHE ITTOU ?
Le siège social de KHADOUCHE ITTOU est situé 19 Pl du 19 Mars 1962, 47140 Saint-Sylvestre-sur-Lot.
KHADOUCHE ITTOU est-elle toujours en activité ?
Oui, KHADOUCHE ITTOU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KHADOUCHE ITTOU est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. KHADOUCHE ITTOU a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 16 juin 2010 pour insuffisance d'actif.
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