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KHADOUSAN

Active
Siren833 685 613SCI84000 AVIGNONCréée le 15 juillet 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

KHADOUSAN est une SCI immatriculée le 15 juillet 2015 sous le numéro SIREN 833 685 613. Son siège social est situé 7155 Rte de Marseille, 84000 Avignon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6832A. CYRIL LE TYNEVEZ exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de KHADOUSAN

Dénomination
KHADOUSAN
SIREN
833 685 613
SIRET (siège)
833 685 613 00014
N° TVA intracommunautaire
FR24833685613Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 833 685 613
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
15 juillet 2015
Siège social
7155 RTE DE MARSEILLE, 84000, AVIGNON
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de KHADOUSAN

Acquisition et administration d'immeubles

Finances de KHADOUSAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KHADOUSAN

CL

CYRIL LE TYNEVEZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 11 juillet 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de KHADOUSAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 84000 AVIGNONSiègeFermé

    833 685 613 00014 · ouvert le 22 juin 2015 · NAF 6832A

Documents juridiques de KHADOUSAN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de KHADOUSAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KHADOUSAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KHADOUSAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KHADOUSAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne KHADOUSAN. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de KHADOUSAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KHADOUSAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

    Liquidateur : LE TYNEVEZ Cyril

  1. création

    Date d'effet : 15 juillet 2015

Questions fréquentes sur KHADOUSAN

Quel est le numéro SIREN de KHADOUSAN ?

Le numéro SIREN de KHADOUSAN est 833 685 613. Le SIRET de son siège social est 833 685 613 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24833685613.

Qui dirige KHADOUSAN ?

KHADOUSAN est dirigée par CYRIL LE TYNEVEZ, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de KHADOUSAN ?

Le siège social de KHADOUSAN est situé 7155 Rte de Marseille, 84000 Avignon.

KHADOUSAN est-elle toujours en activité ?

Oui, KHADOUSAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KHADOUSAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KHADOUSAN.

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