KHAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 887 912 640, KHAL est une SCI créée le 6 août 2020. Son siège social est situé 2 Le Grand chemin, 22550 Pleboulle. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par KEVIN BRAULT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de KHAL
INSEE- Dénomination
- KHAL
- SIREN
- 887 912 640
- SIRET (siège)
- 887 912 640 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR77887912640Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 887 912 640
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 06 août 2020
- Siège social
- 2 LE GRAND CHEMIN, 22550, PLEBOULLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de KHAL
L'acquisition, la gestion et plus généralement, l'exploitation par bail ou autrement, à l'exception de la location en meublé, de tous biens ou droit immobiliers, bâtis ou non bâtis dont elle peut devenir propriétaire par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement, même en l'état futur d'achèvement.
Finances de KHAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KHAL
INSEEÉtablissements de KHAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 22550 PLEBOULLESiègeActif
887 912 640 00018 · ouvert le 30 juillet 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de KHAL
INPIComptes annuels de KHAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KHAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KHAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KHAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent KHAL. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 27 mars 2026 · N° 25/00911
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, chambre 2 Cabinet 3 -JAF3
Décision du 13 janvier 2026 · N° 25/03237
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale 3-1
Décision du 26 mars 2025 · N° 24/03004
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 16e chambre
Décision du 15 décembre 2022 · N° 22/03315
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 3
Décision du 01 septembre 2022 · N° 20/02919
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 17 mai 2022 · N° 20/02641
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 06 mai 1998 · N° 97-84.079
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 juillet 1997 · N° 96-11.484
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de KHAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KHAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 août 2020
Questions fréquentes sur KHAL
Quel est le numéro SIREN de KHAL ?
Le numéro SIREN de KHAL est 887 912 640. Le SIRET de son siège social est 887 912 640 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77887912640.
Qui dirige KHAL ?
KHAL est dirigée par KEVIN BRAULT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de KHAL ?
Le siège social de KHAL est situé 2 Le Grand chemin, 22550 Pleboulle.
KHAL est-elle toujours en activité ?
Oui, KHAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 août 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KHAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KHAL.
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