KHALD MOHAMED
Active4931Z · Transports urbains et suburbains de voyageurs
Enregistré sous le numéro SIREN 502 299 753, KHALD MOHAMED est un entrepreneur individuel créé le 3 novembre 2020. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 All des Ducs de Savoie - Seynod Seynod, 74000 Annecy. Son activité principale est transports urbains et suburbains de voyageurs (code NAF 4931Z).
Fiche d'identité de KHALD MOHAMED
INSEE- Dénomination
- KHALD MOHAMED
- SIREN
- 502 299 753
- SIRET (siège)
- 502 299 753 00041
- N° TVA intracommunautaire
- FR03502299753Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 299 753
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4931Z - Transports urbains et suburbains de voyageurs
- Date de création
- 03 novembre 2020
- Siège social
- 4 ALL DES DUCS DE SAVOIE - SEYNOD SEYNOD, 74000, ANNECY
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de KHALD MOHAMED
Transport public routier de personnes, au moyen de véhicules n'excédant pas neuf places, conducteur compris.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de KHALD MOHAMED
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 74000 ANNECYSiègeActif
502 299 753 00041 · ouvert le 01 juin 2020 · NAF 4931Z
- 74000 ANNECYFermé
502 299 753 00025 · ouvert le 01 juin 2009 · NAF 4742Z
- 74000 ANNECYFermé
502 299 753 00033 · ouvert le 20 juin 2016 · NAF 4932Z
Documents juridiques de KHALD MOHAMED
INPIConformité de KHALD MOHAMED
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KHALD MOHAMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de KHALD MOHAMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de KHALD MOHAMED
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-06-01
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-06-20
- création
Date d'effet : 03 novembre 2020
Questions fréquentes sur KHALD MOHAMED
Quel est le numéro SIREN de KHALD MOHAMED ?
Le numéro SIREN de KHALD MOHAMED est 502 299 753. Le SIRET de son siège social est 502 299 753 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03502299753.
Où se situe le siège social de KHALD MOHAMED ?
Le siège social de KHALD MOHAMED est situé 4 All des Ducs de Savoie - Seynod Seynod, 74000 Annecy.
KHALD MOHAMED est-elle toujours en activité ?
Oui, KHALD MOHAMED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 novembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KHALD MOHAMED est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KHALD MOHAMED.
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