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KHALD MOHAMED

Active
Siren502 299 753Entrepreneur individuel74000 ANNECYCréée le 03 novembre 2020

4931Z · Transports urbains et suburbains de voyageurs

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 502 299 753, KHALD MOHAMED est un entrepreneur individuel créé le 3 novembre 2020. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 All des Ducs de Savoie - Seynod Seynod, 74000 Annecy. Son activité principale est transports urbains et suburbains de voyageurs (code NAF 4931Z).

Fiche d'identité de KHALD MOHAMED

Dénomination
KHALD MOHAMED
SIREN
502 299 753
SIRET (siège)
502 299 753 00041
N° TVA intracommunautaire
FR03502299753Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 299 753
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4931Z - Transports urbains et suburbains de voyageurs
Date de création
03 novembre 2020
Siège social
4 ALL DES DUCS DE SAVOIE - SEYNOD SEYNOD, 74000, ANNECY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de KHALD MOHAMED

Transport public routier de personnes, au moyen de véhicules n'excédant pas neuf places, conducteur compris.

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Établissements de KHALD MOHAMED

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 74000 ANNECYSiègeActif

    502 299 753 00041 · ouvert le 01 juin 2020 · NAF 4931Z

  • 74000 ANNECYFermé

    502 299 753 00025 · ouvert le 01 juin 2009 · NAF 4742Z

  • 74000 ANNECYFermé

    502 299 753 00033 · ouvert le 20 juin 2016 · NAF 4932Z

Documents juridiques de KHALD MOHAMED

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 juin 2016

  • Acte

Conformité de KHALD MOHAMED

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KHALD MOHAMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de KHALD MOHAMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de KHALD MOHAMED

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-06-01

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-06-20

  1. création

    Date d'effet : 03 novembre 2020

Questions fréquentes sur KHALD MOHAMED

Quel est le numéro SIREN de KHALD MOHAMED ?

Le numéro SIREN de KHALD MOHAMED est 502 299 753. Le SIRET de son siège social est 502 299 753 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03502299753.

Où se situe le siège social de KHALD MOHAMED ?

Le siège social de KHALD MOHAMED est situé 4 All des Ducs de Savoie - Seynod Seynod, 74000 Annecy.

KHALD MOHAMED est-elle toujours en activité ?

Oui, KHALD MOHAMED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 novembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KHALD MOHAMED est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KHALD MOHAMED.