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KHALOUA MOHAMED

Active
Siren339 490 385Entrepreneur individuel71420 MARLY-SUR-ARROUXCréée le 05 novembre 1986
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

KHALOUA MOHAMED est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 novembre 1986, identifié par le SIREN 339 490 385. Elle est domiciliée Ld le Gorat, 71420 Marly-sur-Arroux. L'entreprise déclare le code NAF 526E comme activité principale.

Fiche d'identité de KHALOUA MOHAMED

Dénomination
KHALOUA MOHAMED
SIREN
339 490 385
SIRET (siège)
339 490 385 00012
N° TVA intracommunautaire
FR73339490385Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 339 490 385
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
526E
Date de création
05 novembre 1986
Siège social
LD LE GORAT, 71420, MARLY-SUR-ARROUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de KHALOUA MOHAMED

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de KHALOUA MOHAMED

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KHALOUA MOHAMED

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de KHALOUA MOHAMED

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 71420 MARLY-SUR-ARROUXSiègeFermé

    339 490 385 00012 · ouvert le 05 novembre 1986 · NAF 526E

Documents juridiques de KHALOUA MOHAMED

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de KHALOUA MOHAMED

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KHALOUA MOHAMED. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KHALOUA MOHAMED

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KHALOUA MOHAMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de KHALOUA MOHAMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KHALOUA MOHAMED

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 novembre 1986

Questions fréquentes sur KHALOUA MOHAMED

Quel est le numéro SIREN de KHALOUA MOHAMED ?

Le numéro SIREN de KHALOUA MOHAMED est 339 490 385. Le SIRET de son siège social est 339 490 385 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73339490385.

Où se situe le siège social de KHALOUA MOHAMED ?

Le siège social de KHALOUA MOHAMED est situé Ld le Gorat, 71420 Marly-sur-Arroux.

KHALOUA MOHAMED est-elle toujours en activité ?

Oui, KHALOUA MOHAMED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KHALOUA MOHAMED est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KHALOUA MOHAMED.