KHALOUA MOHAMED
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
KHALOUA MOHAMED est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 novembre 1986, identifié par le SIREN 339 490 385. Elle est domiciliée Ld le Gorat, 71420 Marly-sur-Arroux. L'entreprise déclare le code NAF 526E comme activité principale.
Fiche d'identité de KHALOUA MOHAMED
INSEE- Dénomination
- KHALOUA MOHAMED
- SIREN
- 339 490 385
- SIRET (siège)
- 339 490 385 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR73339490385Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 339 490 385
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 526E
- Date de création
- 05 novembre 1986
- Siège social
- LD LE GORAT, 71420, MARLY-SUR-ARROUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de KHALOUA MOHAMED
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de KHALOUA MOHAMED
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KHALOUA MOHAMED
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de KHALOUA MOHAMED
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 71420 MARLY-SUR-ARROUXSiègeFermé
339 490 385 00012 · ouvert le 05 novembre 1986 · NAF 526E
Documents juridiques de KHALOUA MOHAMED
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de KHALOUA MOHAMED
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KHALOUA MOHAMED. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KHALOUA MOHAMED
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KHALOUA MOHAMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de KHALOUA MOHAMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KHALOUA MOHAMED
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 novembre 1986
Questions fréquentes sur KHALOUA MOHAMED
Quel est le numéro SIREN de KHALOUA MOHAMED ?
Le numéro SIREN de KHALOUA MOHAMED est 339 490 385. Le SIRET de son siège social est 339 490 385 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73339490385.
Où se situe le siège social de KHALOUA MOHAMED ?
Le siège social de KHALOUA MOHAMED est situé Ld le Gorat, 71420 Marly-sur-Arroux.
KHALOUA MOHAMED est-elle toujours en activité ?
Oui, KHALOUA MOHAMED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KHALOUA MOHAMED est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KHALOUA MOHAMED.
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