935 404 590
Active4120A · Construction de maisons individuelles
Fiche d'identité de 935 404 590
INSEE- Dénomination
- 935 404 590
- SIREN
- 935 404 590
- SIRET (siège)
- 935 404 590 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR96935404590Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 935 404 590
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 décembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4120A - Construction de maisons individuelles
- Date de création
- 18 décembre 2024
- Siège social
- Besançon
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 935 404 590
tout les travaux réparation et l'installation de la construction de structures, aux finitions intérieures et extérieures et les travaux de prèparation les sites , et les travaux de terrassement, et les Travaux d'amélioration du bâtiment, et l'etude, conception et dessin les bâtiment
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Dirigeants et représentants de 935 404 590
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 935 404 590
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- BesançonSiègeActif
935 404 590 00017 · ouvert le 02 décembre 2024 · NAF 4120A
Documents juridiques de 935 404 590
INPI2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 935 404 590
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 935 404 590. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 935 404 590 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 935 404 590
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 décembre 2024
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