KHAMMASSI OUSSAMA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
KHAMMASSI OUSSAMA est un entrepreneur individuel immatriculé le 29 septembre 2023 sous le numéro SIREN 794 834 143. Le siège social de l'entreprise se trouve 31 av Leclerc, 69007 Lyon 7e Arrondissement. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399D.
Fiche d'identité de KHAMMASSI OUSSAMA
INSEE- Dénomination
- KHAMMASSI OUSSAMA
- SIREN
- 794 834 143
- SIRET (siège)
- 794 834 143 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR38794834143Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 794 834 143
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 24 octobre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4399D
- Date de création
- 29 septembre 2023
- Siège social
- 31 AV LECLERC, 69007, LYON 7E ARRONDISSEMENT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de KHAMMASSI OUSSAMA
TRAVAUX EN HAUTEUR MACONNERIE
Finances de KHAMMASSI OUSSAMA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KHAMMASSI OUSSAMA
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de KHAMMASSI OUSSAMA
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69007 LYON 7E ARRONDISSEMENTSiègeActif
794 834 143 00024 · ouvert le 01 juillet 2023 · NAF 4399D
- 69005 LYON 5EMEFermé
794 834 143 00016 · ouvert le 20 août 2013 · NAF 8121Z
Documents juridiques de KHAMMASSI OUSSAMA
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de KHAMMASSI OUSSAMA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KHAMMASSI OUSSAMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KHAMMASSI OUSSAMA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KHAMMASSI OUSSAMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de KHAMMASSI OUSSAMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KHAMMASSI OUSSAMA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 septembre 2023
Questions fréquentes sur KHAMMASSI OUSSAMA
Quel est le numéro SIREN de KHAMMASSI OUSSAMA ?
Le numéro SIREN de KHAMMASSI OUSSAMA est 794 834 143. Le SIRET de son siège social est 794 834 143 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38794834143.
Où se situe le siège social de KHAMMASSI OUSSAMA ?
Le siège social de KHAMMASSI OUSSAMA est situé 31 av Leclerc, 69007 Lyon 7e Arrondissement.
KHAMMASSI OUSSAMA est-elle toujours en activité ?
Oui, KHAMMASSI OUSSAMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KHAMMASSI OUSSAMA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KHAMMASSI OUSSAMA.
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