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KHAN

Active
Siren441 040 128SCI74160 SAINT-JULIEN-EN-GENEVOISCréée le 06 mars 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions38 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
91,0 k€
Effectif
Non publié

KHAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 mars 2002, identifiée par le SIREN 441 040 128. Son siège social est situé 49 Grande rue, 74160 Saint-Julien-en-Genevois. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. ARSHAD KHAN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de KHAN

Dénomination
KHAN
SIREN
441 040 128
SIRET (siège)
441 040 128 00015
N° TVA intracommunautaire
FR44441040128Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 040 128
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
91 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 mars 2002
Siège social
49 GRANDE RUE, 74160, SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de KHAN

ACQUISITION, ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS BIENS IMMOBILIERS DONT ELLE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE PAR VOIE D'ACQUISITION, ECHANGE, APPORT OU AUTREMENT

Finances de KHAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KHAN

AK

ARSHAD KHAN

Gérant

Depuis la création (06 mars 2002) · 24 ans

Établissements de KHAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74160 SAINT-JULIEN-EN-GENEVOISSiègeActif

    441 040 128 00015 · ouvert le 10 janvier 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de KHAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 mars 2002

  • Acte

Comptes annuels de KHAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KHAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KHAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KHAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

38 décisions de justice publiées en open data mentionnent KHAN. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de KHAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KHAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 mars 2002

Questions fréquentes sur KHAN

Quel est le numéro SIREN de KHAN ?

Le numéro SIREN de KHAN est 441 040 128. Le SIRET de son siège social est 441 040 128 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44441040128.

Qui dirige KHAN ?

KHAN est dirigée par ARSHAD KHAN, gérant.

Où se situe le siège social de KHAN ?

Le siège social de KHAN est situé 49 Grande rue, 74160 Saint-Julien-en-Genevois.

KHAN est-elle toujours en activité ?

Oui, KHAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KHAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KHAN.

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