KHAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 452 805 872, KHAN est une SARL créée le 29 mars 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 30 av du Huit Mai 1945, 95200 Sarcelles. L'entreprise déclare le code NAF 4120A comme activité principale. Elle est dirigée par HANIM AYDIN, gérant.
Fiche d'identité de KHAN
INSEE- Dénomination
- KHAN
- SIREN
- 452 805 872
- SIRET (siège)
- 452 805 872 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR43452805872Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 452 805 872
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4120A
- Date de création
- 29 mars 2004
- Siège social
- 30 AV DU HUIT MAI 1945, 95200, SARCELLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de KHAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KHAN
INSEEÉtablissements de KHAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 95200 SARCELLESSiègeFermé
452 805 872 00010 · ouvert le 01 avril 2004 · NAF 4120A
Documents juridiques de KHAN
INPIComptes annuels de KHAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KHAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KHAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KHAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
38 décisions de justice publiées en open data mentionnent KHAN. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 03 juin 2026 · N° 21/00129
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Tribunal judiciaire, jAF Cab 5
Décision du 02 juin 2026 · N° 23/04277
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Décision du 21 mai 2026 · N° 26/00296
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 04 mai 2026 · N° 26/02163
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
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Décision du 21 avril 2026 · N° 26/00359
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Décision du 23 octobre 2025 · N° 25/03029
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Décision du 01 octobre 2024 · N° 23/04221
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Cour d'appel, eTRANGERS
Décision du 31 juillet 2024 · N° 24/01553
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Décision du 07 juillet 2024 · N° 24/03112
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de rétention administrative
Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 07 juillet 2024 · N° 24/03116
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Tribunal judiciaire, deuxième Chambre Civile
Décision du 16 mai 2024 · N° 23/02719
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Cour d'appel, 3ème chambre
Décision du 15 mars 2024 · N° 22/03022
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Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 07 février 2024 · N° 23/04221
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Cour d'appel, 12e chambre
Décision du 15 juin 2023 · N° 21/07634
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Décision du 17 février 2021 · N° 20-81.586
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
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Décision du 27 septembre 2017 · N° 16-21.982
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 23 novembre 2005 · N° 05-85.314
- Lire la décision sur courdecassation.frnonlieu
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 17 juillet 2001 · N° 98-18.767
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 28 mars 2000 · N° 97-14.195
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de KHAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KHAN
BODACCQuestions fréquentes sur KHAN
Quel est le numéro SIREN de KHAN ?
Le numéro SIREN de KHAN est 452 805 872. Le SIRET de son siège social est 452 805 872 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43452805872.
Qui dirige KHAN ?
KHAN est dirigée par HANIM AYDIN, gérant.
Où se situe le siège social de KHAN ?
Le siège social de KHAN est situé 30 av du Huit Mai 1945, 95200 Sarcelles.
KHAN est-elle toujours en activité ?
Oui, KHAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mars 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KHAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KHAN.
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