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KHAN

Active
Siren928 039 262SCI28200 ChâteaudunCréée le 24 avril 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions38 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 928 039 262, KHAN est une SCI créée le 24 avril 2024. Elle est domiciliée 24 RUE des Comblais, 28200 Châteaudun. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par Mustafa OZER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de KHAN

Dénomination
KHAN
SIREN
928 039 262
SIRET (siège)
928 039 262 00011
N° TVA intracommunautaire
FR33928039262Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 928 039 262
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 24 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 avril 2024
Siège social
24 RUE des Comblais, 28200, Châteaudun
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de KHAN

L'achat, la construction, la réparation, la rénovation, la gestion d'immeubles de toute nature, civile ou commerciale. La mise en location dudit immeuble. La conclusion de tous emprunts avec ou sans garanties hypothécaires en vue de la réalisation de l'objet social. Et, d'une façon générale, toutes opérations mobilières, immobilières ou financières susceptibles de faciliter la réalisation des objets ci-dessus définis, à l'exclusion de toute opération susceptible de faire perdre à la Société son caractère civil.

Finances de KHAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KHAN

MO

Mustafa OZER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 avril 2024) · 2 ans

CL

Christophe LEMAITRE

Associé indéfiniment responsable

AO

Akcahan OZER

Associé indéfiniment responsable

KO

Kagan OZER

Associé indéfiniment responsable

HL

Haytem LEMAITRE

Associé indéfiniment responsable

NL

Nora LEMAITRE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 03 avril 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de KHAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 28200 ChâteaudunSiègeFermé

    928 039 262 00011 · ouvert le 17 avril 2024 · NAF 6820B

Documents juridiques de KHAN

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 avril 2024

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 18 avril 2024

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 18 avril 2024

  • Copie des statuts

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Comptes annuels de KHAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KHAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KHAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KHAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

38 décisions de justice publiées en open data mentionnent KHAN. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de KHAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KHAN

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres

    OZER Mustafa nom d'usage : OZER n'est plus gérant. OZER Mustafa nom d'usage : OZER devient liquidateur

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres

    LEMAITRE Christophe Franck nom d'usage : LEMAITRE n'est plus gérant

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-04-17

  1. création

    Date d'effet : 24 avril 2024

Questions fréquentes sur KHAN

Quel est le numéro SIREN de KHAN ?

Le numéro SIREN de KHAN est 928 039 262. Le SIRET de son siège social est 928 039 262 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33928039262.

Qui dirige KHAN ?

KHAN est dirigée par Mustafa OZER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de KHAN ?

Le siège social de KHAN est situé 24 RUE des Comblais, 28200 Châteaudun.

KHAN est-elle toujours en activité ?

Oui, KHAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 avril 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KHAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KHAN.

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