KHAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 999 026 099, KHAN est une SCI créée le 24 décembre 2025. Son siège social est situé 7 RUE des Cent Arpents, 78420 Carrières-sur-Seine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par Muhammad KHAN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de KHAN
INSEE- Dénomination
- KHAN
- SIREN
- 999 026 099
- SIRET (siège)
- 999 026 099 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR51999026099Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 999 026 099
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 24 décembre 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 24 décembre 2025
- Siège social
- 7 RUE des Cent Arpents, 78420, Carrières-sur-Seine
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de KHAN
achat-vente et location de tous biens immobiliers.
Finances de KHAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KHAN
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (24 décembre 2025) · moins d'un an
Établissements de KHAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 78420 Carrières-sur-SeineSiègeActif
999 026 099 00013 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 6820B
Documents juridiques de KHAN
INPIComptes annuels de KHAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KHAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KHAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KHAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
38 décisions de justice publiées en open data mentionnent KHAN. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jAF Cab 10
Décision du 10 juillet 2026 · N° 20/05162
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 03 juin 2026 · N° 21/00129
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour faute
Tribunal judiciaire, jAF Cab 5
Décision du 02 juin 2026 · N° 23/04277
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 21 mai 2026 · N° 26/00296
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 8/Section 1
Décision du 04 mai 2026 · N° 26/02163
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 21 avril 2026 · N° 26/00359
- Lire la décision sur courdecassation.frPartages - Désigne un notaire et un juge commis pour conduire et superviser les opérations préalables au partage
Tribunal judiciaire, jAF Cab 10
Décision du 07 avril 2026 · N° 24/05603
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, jAF Cab 1
Décision du 24 mars 2026 · N° 25/04272
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 23 mars 2026 · N° 2025002909
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pROCEDURES SIMPLIFIEES
Décision du 12 mars 2026 · N° 25/02203
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Décision du 04 mars 2026 · N° 24/01573
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Décision du 02 décembre 2025 · N° 24/03639
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Décision du 01 avril 2025 · N° 25/00258
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Tribunal judiciaire, chambre 29 / Proxi fond
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- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 07 juillet 2024 · N° 24/03112
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Décision du 07 juillet 2024 · N° 24/03116
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Tribunal judiciaire, deuxième Chambre Civile
Décision du 16 mai 2024 · N° 23/02719
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Décision du 15 mars 2024 · N° 22/03022
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 07 février 2024 · N° 23/04221
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 12e chambre
Décision du 15 juin 2023 · N° 21/07634
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 17 février 2021 · N° 20-81.586
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 27 septembre 2017 · N° 16-21.982
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 23 novembre 2005 · N° 05-85.314
- Lire la décision sur courdecassation.frnonlieu
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 17 juillet 2001 · N° 98-18.767
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 28 mars 2000 · N° 97-14.195
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de KHAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KHAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-12-24 · Début d'activité : 2026-01-01
- création
Date d'effet : 24 décembre 2025
Questions fréquentes sur KHAN
Quel est le numéro SIREN de KHAN ?
Le numéro SIREN de KHAN est 999 026 099. Le SIRET de son siège social est 999 026 099 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51999026099.
Qui dirige KHAN ?
KHAN est dirigée par Muhammad KHAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de KHAN ?
Le siège social de KHAN est situé 7 RUE des Cent Arpents, 78420 Carrières-sur-Seine.
KHAN est-elle toujours en activité ?
Oui, KHAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KHAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KHAN.
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