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KHAN PASCAL

Active
Siren540 016 516Entrepreneur individuel95330 DOMONTCréée le 18 novembre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

KHAN PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 novembre 2022, identifié par le SIREN 540 016 516. Le siège social de l'entreprise se trouve 47 B av Jean Jaures, 95330 Domont. Son activité principale relève du code NAF 4791A.

Fiche d'identité de KHAN PASCAL

Dénomination
KHAN PASCAL
SIREN
540 016 516
SIRET (siège)
540 016 516 00028
N° TVA intracommunautaire
FR83540016516Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 540 016 516
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791A
Date de création
18 novembre 2022
Siège social
47 B AV JEAN JAURES, 95330, DOMONT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de KHAN PASCAL

Transport public routier de personnes avec des véhicules n'excédant pas 9 places , CODE APE 4939B

Finances de KHAN PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KHAN PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de KHAN PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 95330 DOMONTSiègeActif

    540 016 516 00028 · ouvert le 10 novembre 2022 · NAF 4939B

  • 95560 MONTSOULTFermé

    540 016 516 00010 · ouvert le 16 février 2012 · NAF 4791A

Documents juridiques de KHAN PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 janvier 2023

  • Acte

Comptes annuels de KHAN PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KHAN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KHAN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KHAN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de KHAN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KHAN PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-01-17 · Début d'activité : 2022-11-10

  1. création

    Date d'effet : 18 novembre 2022

Questions fréquentes sur KHAN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de KHAN PASCAL ?

Le numéro SIREN de KHAN PASCAL est 540 016 516. Le SIRET de son siège social est 540 016 516 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83540016516.

Où se situe le siège social de KHAN PASCAL ?

Le siège social de KHAN PASCAL est situé 47 B av Jean Jaures, 95330 Domont.

KHAN PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, KHAN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KHAN PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KHAN PASCAL.

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