KHANOUSSI Adil

Active

Siren940 988 223Entrepreneur individuel78700 Conflans-Sainte-HonorineCréée le 02 avril 2025

3811Z · Collecte des déchets non dangereux

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 940 988 223, KHANOUSSI Adil est un entrepreneur individuel créé le 2 avril 2025. Elle est domiciliée 19 Rue Pierre le Guen, 78700 Conflans-Sainte-Honorine. KHANOUSSI Adil relève du secteur collecte des déchets non dangereux (code NAF 3811Z).

Fiche d'identité de KHANOUSSI Adil

INSEE

Dénomination: KHANOUSSI Adil
SIREN: 940 988 223
SIRET (siège): 940 988 223 00019
N° TVA intracommunautaire: FR65940988223Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 940 988 223
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 avril 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3811Z - Collecte des déchets non dangereux
Date de création: 02 avril 2025
Siège social: 19 Rue Pierre le Guen, 78700, Conflans-Sainte-Honorine
Établissements: 1
Statut: Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de KHANOUSSI Adil

Collecte et transport de déchets recyclable en déchetterie

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Établissements de KHANOUSSI Adil

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

78700 Conflans-Sainte-HonorineSiègeActif
940 988 223 00019 · ouvert le 11 février 2025 · NAF 3811Z

Documents juridiques de KHANOUSSI Adil

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 février 2025

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 13 février 2025

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de KHANOUSSI Adil

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KHANOUSSI Adil. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de KHANOUSSI Adil n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de KHANOUSSI Adil

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

06 avril 2025Créations
Annonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-04-02 · Début d'activité : 2025-02-11

02 avril 2025création
Date d'effet : 02 avril 2025

Questions fréquentes sur KHANOUSSI Adil

Quel est le numéro SIREN de KHANOUSSI Adil ?

Le numéro SIREN de KHANOUSSI Adil est 940 988 223. Le SIRET de son siège social est 940 988 223 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65940988223.

Où se situe le siège social de KHANOUSSI Adil ?

Le siège social de KHANOUSSI Adil est situé 19 Rue Pierre le Guen, 78700 Conflans-Sainte-Honorine.

KHANOUSSI Adil est-elle toujours en activité ?

Oui, KHANOUSSI Adil est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 avril 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KHANOUSSI Adil est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KHANOUSSI Adil.

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