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KHAOUA SEBTI

Active
Siren451 451 876Entrepreneur individuel68100 MULHOUSECréée le 02 février 2004

8622C · Autres activités des médecins spécialistes

KHAOUA SEBTI est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 février 2004 sous le numéro SIREN 451 451 876. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue Saint-Sauveur Clinique Saint Sauveur, 68100 Mulhouse. KHAOUA SEBTI relève du secteur autres activités des médecins spécialistes (code NAF 8622C).

Fiche d'identité de KHAOUA SEBTI

Dénomination
KHAOUA SEBTI
SIREN
451 451 876
SIRET (siège)
451 451 876 00010
N° TVA intracommunautaire
FR27451451876Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 451 451 876
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8622C - Autres activités des médecins spécialistes
Date de création
02 février 2004
Siège social
1 RUE SAINT-SAUVEUR CLINIQUE SAINT SAUVEUR, 68100, MULHOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de KHAOUA SEBTI

Autres activités des médecins spécialistes

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Établissements de KHAOUA SEBTI

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68100 MULHOUSESiègeActif

    451 451 876 00010 · ouvert le 02 février 2004 · NAF 8622C

Conformité de KHAOUA SEBTI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KHAOUA SEBTI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de KHAOUA SEBTI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de KHAOUA SEBTI

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 février 2004

Questions fréquentes sur KHAOUA SEBTI

Quel est le numéro SIREN de KHAOUA SEBTI ?

Le numéro SIREN de KHAOUA SEBTI est 451 451 876. Le SIRET de son siège social est 451 451 876 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27451451876.

Où se situe le siège social de KHAOUA SEBTI ?

Le siège social de KHAOUA SEBTI est situé 1 rue Saint-Sauveur Clinique Saint Sauveur, 68100 Mulhouse.

KHAOUA SEBTI est-elle toujours en activité ?

Oui, KHAOUA SEBTI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 février 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KHAOUA SEBTI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KHAOUA SEBTI.