KHAOUA SEBTI
Active8622C · Autres activités des médecins spécialistes
KHAOUA SEBTI est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 février 2004 sous le numéro SIREN 451 451 876. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue Saint-Sauveur Clinique Saint Sauveur, 68100 Mulhouse. KHAOUA SEBTI relève du secteur autres activités des médecins spécialistes (code NAF 8622C).
Fiche d'identité de KHAOUA SEBTI
INSEE- Dénomination
- KHAOUA SEBTI
- SIREN
- 451 451 876
- SIRET (siège)
- 451 451 876 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR27451451876Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 451 451 876
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8622C - Autres activités des médecins spécialistes
- Date de création
- 02 février 2004
- Siège social
- 1 RUE SAINT-SAUVEUR CLINIQUE SAINT SAUVEUR, 68100, MULHOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de KHAOUA SEBTI
Autres activités des médecins spécialistes
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Établissements de KHAOUA SEBTI
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 68100 MULHOUSESiègeActif
451 451 876 00010 · ouvert le 02 février 2004 · NAF 8622C
Conformité de KHAOUA SEBTI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KHAOUA SEBTI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de KHAOUA SEBTI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de KHAOUA SEBTI
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 février 2004
Questions fréquentes sur KHAOUA SEBTI
Quel est le numéro SIREN de KHAOUA SEBTI ?
Le numéro SIREN de KHAOUA SEBTI est 451 451 876. Le SIRET de son siège social est 451 451 876 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27451451876.
Où se situe le siège social de KHAOUA SEBTI ?
Le siège social de KHAOUA SEBTI est situé 1 rue Saint-Sauveur Clinique Saint Sauveur, 68100 Mulhouse.
KHAOUA SEBTI est-elle toujours en activité ?
Oui, KHAOUA SEBTI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 février 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KHAOUA SEBTI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KHAOUA SEBTI.
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