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KHAOUA Sofiane

Active
Siren994 809 911Entrepreneur individuel25170 PelouseyCréée le 10 décembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

KHAOUA Sofiane est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 décembre 2025 sous le numéro SIREN 994 809 911. Son siège social est situé 27 RUE du Vallon du Bouvreuil, 25170 Pelousey. L'entreprise déclare le code NAF 4941B comme activité principale.

Fiche d'identité de KHAOUA Sofiane

Dénomination
KHAOUA Sofiane
SIREN
994 809 911
SIRET (siège)
994 809 911 00013
N° TVA intracommunautaire
FR93994809911Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 994 809 911
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4941B
Date de création
10 décembre 2025
Siège social
27 RUE du Vallon du Bouvreuil, 25170, Pelousey
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de KHAOUA Sofiane

Transport, livraison de colis à domicile pour particuliers et entreprises.

Finances de KHAOUA Sofiane

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KHAOUA Sofiane

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de KHAOUA Sofiane

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25170 PelouseySiègeActif

    994 809 911 00013 · ouvert le 05 janvier 2026 · NAF 4941B

Documents juridiques de KHAOUA Sofiane

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de KHAOUA Sofiane

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KHAOUA Sofiane. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KHAOUA Sofiane

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KHAOUA Sofiane. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de KHAOUA Sofiane n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KHAOUA Sofiane

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-12-10 · Début d'activité : 2026-01-05

  1. création

    Date d'effet : 10 décembre 2025

Questions fréquentes sur KHAOUA Sofiane

Quel est le numéro SIREN de KHAOUA Sofiane ?

Le numéro SIREN de KHAOUA Sofiane est 994 809 911. Le SIRET de son siège social est 994 809 911 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93994809911.

Où se situe le siège social de KHAOUA Sofiane ?

Le siège social de KHAOUA Sofiane est situé 27 RUE du Vallon du Bouvreuil, 25170 Pelousey.

KHAOUA Sofiane est-elle toujours en activité ?

Oui, KHAOUA Sofiane est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KHAOUA Sofiane est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KHAOUA Sofiane.

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