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KHAOUCH MOHAMED

Active
Siren509 995 320Entrepreneur individuel93200 SAINT-DENISCréée le 02 janvier 2009

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 509 995 320, KHAOUCH MOHAMED est un entrepreneur individuel créé le 2 janvier 2009. Son siège social est situé 196 bd Anatole France, 93200 Saint-Denis. KHAOUCH MOHAMED relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de KHAOUCH MOHAMED

Dénomination
KHAOUCH MOHAMED
SIREN
509 995 320
SIRET (siège)
509 995 320 00041
N° TVA intracommunautaire
FR25509995320Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 995 320
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
02 janvier 2009
Siège social
196 BD ANATOLE FRANCE, 93200, SAINT-DENIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de KHAOUCH MOHAMED

Location de logements

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Établissements de KHAOUCH MOHAMED

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 93200 SAINT-DENISSiègeActif

    509 995 320 00041 · ouvert le 20 avril 2015 · NAF 6820A

  • 92310 SEVRESFermé

    509 995 320 00017 · ouvert le 02 janvier 2009 · NAF 6202A

Conformité de KHAOUCH MOHAMED

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KHAOUCH MOHAMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de KHAOUCH MOHAMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de KHAOUCH MOHAMED

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 2009

Questions fréquentes sur KHAOUCH MOHAMED

Quel est le numéro SIREN de KHAOUCH MOHAMED ?

Le numéro SIREN de KHAOUCH MOHAMED est 509 995 320. Le SIRET de son siège social est 509 995 320 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25509995320.

Où se situe le siège social de KHAOUCH MOHAMED ?

Le siège social de KHAOUCH MOHAMED est situé 196 bd Anatole France, 93200 Saint-Denis.

KHAOUCH MOHAMED est-elle toujours en activité ?

Oui, KHAOUCH MOHAMED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KHAOUCH MOHAMED est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KHAOUCH MOHAMED.

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