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KHARBACHE MOHAMMED

Active
Siren398 156 471Entrepreneur individuel06800 CAGNES-SUR-MERCréée le 17 septembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 398 156 471, KHARBACHE MOHAMMED est un entrepreneur individuel créé le 17 septembre 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 Che des Espartes Bat B, 06800 Cagnes-sur-Mer. L'entreprise déclare le code NAF 4781Z comme activité principale.

Fiche d'identité de KHARBACHE MOHAMMED

Dénomination
KHARBACHE MOHAMMED
SIREN
398 156 471
SIRET (siège)
398 156 471 00037
N° TVA intracommunautaire
FR76398156471Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 156 471
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4781Z
Date de création
17 septembre 2002
Siège social
12 CHE DES ESPARTES BAT B, 06800, CAGNES-SUR-MER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de KHARBACHE MOHAMMED

Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés

Finances de KHARBACHE MOHAMMED

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KHARBACHE MOHAMMED

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de KHARBACHE MOHAMMED

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06800 CAGNES-SUR-MERSiègeActif

    398 156 471 00037 · ouvert le 16 janvier 2023 · NAF 4781Z

  • 06000 NICEFermé

    398 156 471 00029 · ouvert le 10 septembre 2002 · NAF 4781Z

Documents juridiques de KHARBACHE MOHAMMED

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de KHARBACHE MOHAMMED

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KHARBACHE MOHAMMED. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KHARBACHE MOHAMMED

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KHARBACHE MOHAMMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de KHARBACHE MOHAMMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KHARBACHE MOHAMMED

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-08-04 · Début d'activité : 2023-01-29

  1. création

    Date d'effet : 17 septembre 2002

Questions fréquentes sur KHARBACHE MOHAMMED

Quel est le numéro SIREN de KHARBACHE MOHAMMED ?

Le numéro SIREN de KHARBACHE MOHAMMED est 398 156 471. Le SIRET de son siège social est 398 156 471 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76398156471.

Où se situe le siège social de KHARBACHE MOHAMMED ?

Le siège social de KHARBACHE MOHAMMED est situé 12 Che des Espartes Bat B, 06800 Cagnes-sur-Mer.

KHARBACHE MOHAMMED est-elle toujours en activité ?

Oui, KHARBACHE MOHAMMED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KHARBACHE MOHAMMED est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KHARBACHE MOHAMMED.

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