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Kharbaoui Othmane

Active
Siren979 771 789Entrepreneur individuel01330 Villars-les-DombesCréée le 25 septembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 979 771 789, Kharbaoui Othmane est un entrepreneur individuel créé le 25 septembre 2023. Le siège social de l'entreprise se trouve 49 CHE de Bel Air, 01330 Villars-les-Dombes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4941A.

Fiche d'identité de Kharbaoui Othmane

Dénomination
Kharbaoui Othmane
SIREN
979 771 789
SIRET (siège)
979 771 789 00018
N° TVA intracommunautaire
FR39979771789Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 979 771 789
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4941A
Date de création
25 septembre 2023
Siège social
49 CHE de Bel Air, 01330, Villars-les-Dombes
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Kharbaoui Othmane

convoyeur de véhicules.

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Finances de Kharbaoui Othmane

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Kharbaoui Othmane

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de Kharbaoui Othmane

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01330 Villars-les-DombesSiègeActif

    979 771 789 00018 · ouvert le 22 septembre 2023 · NAF 4941A

Documents juridiques de Kharbaoui Othmane

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Kharbaoui Othmane

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Kharbaoui Othmane. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Kharbaoui Othmane

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Kharbaoui Othmane. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Kharbaoui Othmane n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Kharbaoui Othmane

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-09-25 · Début d'activité : 2023-09-22

  1. création

    Date d'effet : 25 septembre 2023

Questions fréquentes sur Kharbaoui Othmane

Quel est le numéro SIREN de Kharbaoui Othmane ?

Le numéro SIREN de Kharbaoui Othmane est 979 771 789. Le SIRET de son siège social est 979 771 789 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39979771789.

Où se situe le siège social de Kharbaoui Othmane ?

Le siège social de Kharbaoui Othmane est situé 49 CHE de Bel Air, 01330 Villars-les-Dombes.

Kharbaoui Othmane est-elle toujours en activité ?

Oui, Kharbaoui Othmane est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 septembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Kharbaoui Othmane est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Kharbaoui Othmane.

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