KHARBOUCHI Moaad

Active

Siren991 578 436Entrepreneur individuel69140 Rillieux-la-PapeCréée le 19 septembre 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

KHARBOUCHI Moaad est un entrepreneur individuel immatriculé le 19 septembre 2025 sous le numéro SIREN 991 578 436. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 AV Du Général Leclerc, 69140 Rillieux-la-Pape. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5320Z.

Fiche d'identité de KHARBOUCHI Moaad

INSEE

Dénomination: KHARBOUCHI Moaad
SIREN: 991 578 436
SIRET (siège): 991 578 436 00016
N° TVA intracommunautaire: FR42991578436Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 991 578 436
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 19 septembre 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 5320Z
Date de création: 19 septembre 2025
Siège social: 13 AV Du Général Leclerc, 69140, Rillieux-la-Pape
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de KHARBOUCHI Moaad

Livraison de repas à domicile à vélo.

Finances de KHARBOUCHI Moaad

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KHARBOUCHI Moaad

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de KHARBOUCHI Moaad

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

69140 Rillieux-la-PapeSiègeActif
991 578 436 00016 · ouvert le 19 septembre 2025 · NAF 5320Z

Documents juridiques de KHARBOUCHI Moaad

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de KHARBOUCHI Moaad

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KHARBOUCHI Moaad. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KHARBOUCHI Moaad

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KHARBOUCHI Moaad. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de KHARBOUCHI Moaad n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KHARBOUCHI Moaad

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

24 septembre 2025Créations
Annonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-09-19

19 septembre 2025création
Date d'effet : 19 septembre 2025

Questions fréquentes sur KHARBOUCHI Moaad

Quel est le numéro SIREN de KHARBOUCHI Moaad ?

Le numéro SIREN de KHARBOUCHI Moaad est 991 578 436. Le SIRET de son siège social est 991 578 436 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42991578436.

Où se situe le siège social de KHARBOUCHI Moaad ?

Le siège social de KHARBOUCHI Moaad est situé 13 AV Du Général Leclerc, 69140 Rillieux-la-Pape.