KHAROUAA OUSSAMA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 922 902 929, KHAROUAA OUSSAMA est un entrepreneur individuel créé le 26 janvier 2023. Le siège social de l'entreprise se trouve 25 bd de l'Oise, 95000 Cergy. Son activité principale relève du code NAF 8542Z.
Fiche d'identité de KHAROUAA OUSSAMA
INSEE- Dénomination
- KHAROUAA OUSSAMA
- SIREN
- 922 902 929
- SIRET (siège)
- 922 902 929 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR66922902929Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 922 902 929
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8542Z
- Date de création
- 26 janvier 2023
- Siège social
- 25 BD DE L'OISE, 95000, CERGY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de KHAROUAA OUSSAMA
Enseignement supérieur
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Finances de KHAROUAA OUSSAMA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KHAROUAA OUSSAMA
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de KHAROUAA OUSSAMA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 95000 CERGYSiègeActif
922 902 929 00012 · ouvert le 26 janvier 2023 · NAF 8542Z
Documents juridiques de KHAROUAA OUSSAMA
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de KHAROUAA OUSSAMA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KHAROUAA OUSSAMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KHAROUAA OUSSAMA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KHAROUAA OUSSAMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de KHAROUAA OUSSAMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KHAROUAA OUSSAMA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 janvier 2023
Questions fréquentes sur KHAROUAA OUSSAMA
Quel est le numéro SIREN de KHAROUAA OUSSAMA ?
Le numéro SIREN de KHAROUAA OUSSAMA est 922 902 929. Le SIRET de son siège social est 922 902 929 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66922902929.
Où se situe le siège social de KHAROUAA OUSSAMA ?
Le siège social de KHAROUAA OUSSAMA est situé 25 bd de l'Oise, 95000 Cergy.
KHAROUAA OUSSAMA est-elle toujours en activité ?
Oui, KHAROUAA OUSSAMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 janvier 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KHAROUAA OUSSAMA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KHAROUAA OUSSAMA.
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