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KHARROUBA Mohamed

Active
Siren938 020 971Entrepreneur individuel68100 MulhouseCréée le 16 décembre 2024

4331Z · Travaux de plâtrerie

Documents

KHARROUBA Mohamed est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 décembre 2024, identifié par le SIREN 938 020 971. Le siège social de l'entreprise se trouve 36 BD de l'Europe, 68100 Mulhouse. Elle exerce une activité de travaux de plâtrerie (code NAF 4331Z).

Fiche d'identité de KHARROUBA Mohamed

Dénomination
KHARROUBA Mohamed
SIREN
938 020 971
SIRET (siège)
938 020 971 00017
N° TVA intracommunautaire
FR96938020971Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 938 020 971
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4331Z - Travaux de plâtrerie
Date de création
16 décembre 2024
Siège social
36 BD de l'Europe, 68100, Mulhouse
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de KHARROUBA Mohamed

Plâtrier plaquiste

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Établissements de KHARROUBA Mohamed

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68100 MulhouseSiègeActif

    938 020 971 00017 · ouvert le 02 janvier 2025 · NAF 4331Z

Documents juridiques de KHARROUBA Mohamed

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 novembre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 28 novembre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de KHARROUBA Mohamed

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KHARROUBA Mohamed. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de KHARROUBA Mohamed n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de KHARROUBA Mohamed

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 décembre 2024

Questions fréquentes sur KHARROUBA Mohamed

Quel est le numéro SIREN de KHARROUBA Mohamed ?

Le numéro SIREN de KHARROUBA Mohamed est 938 020 971. Le SIRET de son siège social est 938 020 971 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96938020971.

Où se situe le siège social de KHARROUBA Mohamed ?

Le siège social de KHARROUBA Mohamed est situé 36 BD de l'Europe, 68100 Mulhouse.

KHARROUBA Mohamed est-elle toujours en activité ?

Oui, KHARROUBA Mohamed est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KHARROUBA Mohamed est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KHARROUBA Mohamed.

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