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KHATIR MOHAMED

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Siren944 439 413Entrepreneur individuel31100 ToulouseCréée le 28 mai 2025

4932Z · Transports de voyageurs par taxis

Documents

KHATIR MOHAMED est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 mai 2025, identifié par le SIREN 944 439 413. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 RUE Joachim du Bellay BT H, 31100 Toulouse. KHATIR MOHAMED relève du secteur transports de voyageurs par taxis (code NAF 4932Z).

Fiche d'identité de KHATIR MOHAMED

Dénomination
KHATIR MOHAMED
SIREN
944 439 413
SIRET (siège)
944 439 413 00013
N° TVA intracommunautaire
FR49944439413Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 944 439 413
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4932Z - Transports de voyageurs par taxis
Date de création
28 mai 2025
Siège social
3 RUE Joachim du Bellay BT H, 31100, Toulouse
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de KHATIR MOHAMED

VTC

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Établissements de KHATIR MOHAMED

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31100 ToulouseSiègeActif

    944 439 413 00013 · ouvert le 01 juin 2025 · NAF 4932Z

Documents juridiques de KHATIR MOHAMED

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de KHATIR MOHAMED

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KHATIR MOHAMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de KHATIR MOHAMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de KHATIR MOHAMED

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 mai 2025

Questions fréquentes sur KHATIR MOHAMED

Quel est le numéro SIREN de KHATIR MOHAMED ?

Le numéro SIREN de KHATIR MOHAMED est 944 439 413. Le SIRET de son siège social est 944 439 413 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49944439413.

Où se situe le siège social de KHATIR MOHAMED ?

Le siège social de KHATIR MOHAMED est situé 3 RUE Joachim du Bellay BT H, 31100 Toulouse.

KHATIR MOHAMED est-elle toujours en activité ?

Oui, KHATIR MOHAMED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mai 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KHATIR MOHAMED est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KHATIR MOHAMED.