CheckersProcédures

KHATROUCH MOUSSA

Fermée
Siren409 863 255Entrepreneur individuel42150 LA RICAMARIERadiée le 29 janvier 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

KHATROUCH MOUSSA est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 mai 2023 sous le numéro SIREN 409 863 255. Le siège social de l'entreprise se trouve 33 rue de la Liberation, 42150 La Ricamarie. L'entreprise déclare le code NAF 1071C comme activité principale. MOUSSA KHATROUCH exerce les fonctions de personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement de l'entreprise. Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 29 janvier 2026.

Fiche d'identité de KHATROUCH MOUSSA

Dénomination
KHATROUCH MOUSSA
SIREN
409 863 255
SIRET (siège)
409 863 255 00074
N° TVA intracommunautaire
FR26409863255Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 863 255
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071C
Date de création
11 mai 2023
Date de radiation
29 janvier 2026
Siège social
33 RUE DE LA LIBERATION, 42150, LA RICAMARIE
Établissements
1
Statut
Fermée

Objet social de KHATROUCH MOUSSA

BOULANGERIE - PÂTISSERIE

Finances de KHATROUCH MOUSSA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KHATROUCH MOUSSA

MK

MOUSSA KHATROUCH

Personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement

Depuis la création (11 mai 2023) · 3 ans

Établissements de KHATROUCH MOUSSA

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 42150 LA RICAMARIESiègeFermé

    409 863 255 00074 · ouvert le 18 mars 2023 · NAF 1071C

Documents juridiques de KHATROUCH MOUSSA

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 février 2022

  • Acte

Dépôt du 03 mars 2020

  • Acte

Comptes annuels de KHATROUCH MOUSSA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KHATROUCH MOUSSA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KHATROUCH MOUSSA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KHATROUCH MOUSSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de KHATROUCH MOUSSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KHATROUCH MOUSSA

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

  2. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

    Début d'activité : 2023-03-18

  3. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

  4. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-01-10

  5. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

  6. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

    Début d'activité : 2020-02-14

  7. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

  1. création

    Date d'effet : 11 mai 2023

Questions fréquentes sur KHATROUCH MOUSSA

Quel est le numéro SIREN de KHATROUCH MOUSSA ?

Le numéro SIREN de KHATROUCH MOUSSA est 409 863 255. Le SIRET de son siège social est 409 863 255 00074. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26409863255.

Qui dirige KHATROUCH MOUSSA ?

KHATROUCH MOUSSA est dirigée par MOUSSA KHATROUCH, personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.

Où se situe le siège social de KHATROUCH MOUSSA ?

Le siège social de KHATROUCH MOUSSA est situé 33 rue de la Liberation, 42150 La Ricamarie.

KHATROUCH MOUSSA est-elle toujours en activité ?

Non, KHATROUCH MOUSSA n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 29 janvier 2026.

KHATROUCH MOUSSA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KHATROUCH MOUSSA.

Entreprises similaires

Même activité à La Ricamarie

Entreprises boulangerie et boulangerie-pâtisserie

Toutes les entreprises avec le code NAF 1071C

Entreprises à La Ricamarie

Toutes les entreprises à La Ricamarie