KHAYA OUSSAMA
Active8121Z · Nettoyage courant des bâtiments
KHAYA OUSSAMA est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 février 2024 sous le numéro SIREN 884 803 123. Elle est domiciliée 12 RUE de Richemont, 01200 Valserhône. KHAYA OUSSAMA relève du secteur nettoyage courant des bâtiments (code NAF 8121Z).
Fiche d'identité de KHAYA OUSSAMA
INSEE- Dénomination
- KHAYA OUSSAMA
- SIREN
- 884 803 123
- SIRET (siège)
- 884 803 123 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR16884803123Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 884 803 123
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8121Z - Nettoyage courant des bâtiments
- Date de création
- 16 février 2024
- Siège social
- 12 RUE de Richemont, 01200, Valserhône
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de KHAYA OUSSAMA
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Établissements de KHAYA OUSSAMA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01200 ValserhôneSiègeActif
884 803 123 00022 · ouvert le 20 février 2024 · NAF 8121Z
Conformité de KHAYA OUSSAMA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KHAYA OUSSAMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de KHAYA OUSSAMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de KHAYA OUSSAMA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 février 2024
Questions fréquentes sur KHAYA OUSSAMA
Quel est le numéro SIREN de KHAYA OUSSAMA ?
Le numéro SIREN de KHAYA OUSSAMA est 884 803 123. Le SIRET de son siège social est 884 803 123 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16884803123.
Où se situe le siège social de KHAYA OUSSAMA ?
Le siège social de KHAYA OUSSAMA est situé 12 RUE de Richemont, 01200 Valserhône.
KHAYA OUSSAMA est-elle toujours en activité ?
Oui, KHAYA OUSSAMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KHAYA OUSSAMA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KHAYA OUSSAMA.
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