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KHAYAS

Active
Siren814 529 707SCI69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONECréée le 05 novembre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 814 529 707, KHAYAS est une SCI créée le 5 novembre 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve 57 rue Lamartine, 69400 Villefranche-sur-Saone. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par NOUREDINE CHEBEL, autre.

Fiche d'identité de KHAYAS

Dénomination
KHAYAS
SIREN
814 529 707
SIRET (siège)
814 529 707 00014
N° TVA intracommunautaire
FR53814529707Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 814 529 707
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 novembre 2015
Siège social
57 RUE LAMARTINE, 69400, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de KHAYAS

Acquisition, construction, aménagement, administration, location et vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers

Finances de KHAYAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KHAYAS

NC

NOUREDINE CHEBEL

Autre

Depuis la création (05 novembre 2015) · 10 ans

YP

YASMERI PEREZ RODRIGUEZ

Autre

Depuis la création (05 novembre 2015) · 10 ans

KC

KHALIL CHEBEL

Autre

Depuis la création (05 novembre 2015) · 10 ans

YC

YASMINE CHEBEL

Autre

Depuis la création (05 novembre 2015) · 10 ans

Établissements de KHAYAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONESiègeActif

    814 529 707 00014 · ouvert le 20 octobre 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de KHAYAS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 novembre 2015

  • Acte

Comptes annuels de KHAYAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KHAYAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KHAYAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KHAYAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant KHAYAS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de KHAYAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KHAYAS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-10-20

  1. création

    Date d'effet : 05 novembre 2015

Questions fréquentes sur KHAYAS

Quel est le numéro SIREN de KHAYAS ?

Le numéro SIREN de KHAYAS est 814 529 707. Le SIRET de son siège social est 814 529 707 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53814529707.

Qui dirige KHAYAS ?

KHAYAS est dirigée par NOUREDINE CHEBEL, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de KHAYAS ?

Le siège social de KHAYAS est situé 57 rue Lamartine, 69400 Villefranche-sur-Saone.

KHAYAS est-elle toujours en activité ?

Oui, KHAYAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KHAYAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KHAYAS.

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