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KHAYAT PATRICK

Active
Siren400 276 325Entrepreneur individuel31240 L'UNIONCréée le 02 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

KHAYAT PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 janvier 1995 sous le numéro SIREN 400 276 325. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue du Lac Bleu, 31240 L'Union. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8621Z.

Fiche d'identité de KHAYAT PATRICK

Dénomination
KHAYAT PATRICK
SIREN
400 276 325
SIRET (siège)
400 276 325 00034
N° TVA intracommunautaire
FR27400276325Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 276 325
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8621Z
Date de création
02 janvier 1995
Siège social
5 RUE DU LAC BLEU, 31240, L'UNION
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de KHAYAT PATRICK

Activité des médecins généralistes

Finances de KHAYAT PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KHAYAT PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de KHAYAT PATRICK

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 31240 L'UNIONSiègeActif

    400 276 325 00034 · ouvert le 22 juillet 2019 · NAF 8621Z

  • 31240 L'UNIONFermé

    400 276 325 00018 · ouvert le 02 janvier 1995 · NAF 8621Z

  • 75007 ParisFermé

    400 276 325 00042 · ouvert le 02 janvier 2024 · NAF 6820A

Documents juridiques de KHAYAT PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de KHAYAT PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KHAYAT PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KHAYAT PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KHAYAT PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de KHAYAT PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KHAYAT PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 1995

Questions fréquentes sur KHAYAT PATRICK

Quel est le numéro SIREN de KHAYAT PATRICK ?

Le numéro SIREN de KHAYAT PATRICK est 400 276 325. Le SIRET de son siège social est 400 276 325 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27400276325.

Où se situe le siège social de KHAYAT PATRICK ?

Le siège social de KHAYAT PATRICK est situé 5 rue du Lac Bleu, 31240 L'Union.

KHAYAT PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, KHAYAT PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KHAYAT PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KHAYAT PATRICK.

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