KHAYATA MOHAMED
Active8559B · Autres enseignements
KHAYATA MOHAMED est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 mars 2015 sous le numéro SIREN 809 900 392. Son siège social est situé 18 rue de Champagne, 14000 Caen. KHAYATA MOHAMED relève du secteur autres enseignements (code NAF 8559B).
Fiche d'identité de KHAYATA MOHAMED
INSEE- Dénomination
- KHAYATA MOHAMED
- SIREN
- 809 900 392
- SIRET (siège)
- 809 900 392 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR83809900392Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 809 900 392
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8559B - Autres enseignements
- Date de création
- 09 mars 2015
- Siège social
- 18 RUE DE CHAMPAGNE, 14000, CAEN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de KHAYATA MOHAMED
Autres enseignements
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Établissements de KHAYATA MOHAMED
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 14000 CAENSiègeActif
809 900 392 00014 · ouvert le 09 mars 2015 · NAF 8559B
Conformité de KHAYATA MOHAMED
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KHAYATA MOHAMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de KHAYATA MOHAMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de KHAYATA MOHAMED
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 mars 2015
Questions fréquentes sur KHAYATA MOHAMED
Quel est le numéro SIREN de KHAYATA MOHAMED ?
Le numéro SIREN de KHAYATA MOHAMED est 809 900 392. Le SIRET de son siège social est 809 900 392 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83809900392.
Où se situe le siège social de KHAYATA MOHAMED ?
Le siège social de KHAYATA MOHAMED est situé 18 rue de Champagne, 14000 Caen.
KHAYATA MOHAMED est-elle toujours en activité ?
Oui, KHAYATA MOHAMED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mars 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KHAYATA MOHAMED est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KHAYATA MOHAMED.
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