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KHAYATA MOHAMED

Active
Siren809 900 392Entrepreneur individuel14000 CAENCréée le 09 mars 2015

8559B · Autres enseignements

KHAYATA MOHAMED est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 mars 2015 sous le numéro SIREN 809 900 392. Son siège social est situé 18 rue de Champagne, 14000 Caen. KHAYATA MOHAMED relève du secteur autres enseignements (code NAF 8559B).

Fiche d'identité de KHAYATA MOHAMED

Dénomination
KHAYATA MOHAMED
SIREN
809 900 392
SIRET (siège)
809 900 392 00014
N° TVA intracommunautaire
FR83809900392Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 809 900 392
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559B - Autres enseignements
Date de création
09 mars 2015
Siège social
18 RUE DE CHAMPAGNE, 14000, CAEN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de KHAYATA MOHAMED

Autres enseignements

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Établissements de KHAYATA MOHAMED

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14000 CAENSiègeActif

    809 900 392 00014 · ouvert le 09 mars 2015 · NAF 8559B

Conformité de KHAYATA MOHAMED

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KHAYATA MOHAMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de KHAYATA MOHAMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de KHAYATA MOHAMED

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 mars 2015

Questions fréquentes sur KHAYATA MOHAMED

Quel est le numéro SIREN de KHAYATA MOHAMED ?

Le numéro SIREN de KHAYATA MOHAMED est 809 900 392. Le SIRET de son siège social est 809 900 392 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83809900392.

Où se situe le siège social de KHAYATA MOHAMED ?

Le siège social de KHAYATA MOHAMED est situé 18 rue de Champagne, 14000 Caen.

KHAYATA MOHAMED est-elle toujours en activité ?

Oui, KHAYATA MOHAMED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mars 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KHAYATA MOHAMED est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KHAYATA MOHAMED.