KHCA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 752 072 157, KHCA est une SARL créée le 1er juin 2012. Son siège social est situé 7 rue Sigmund Freud, 69120 Vaulx-en-Velin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4333Z.
Fiche d'identité de KHCA
INSEE- Dénomination
- KHCA
- SIREN
- 752 072 157
- SIRET (siège)
- 752 072 157 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR72752072157Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 752 072 157
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4333Z
- Date de création
- 01 juin 2012
- Siège social
- 7 RUE SIGMUND FREUD, 69120, VAULX-EN-VELIN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de KHCA
Travaux de revêtement des sols et des murs
Finances de KHCA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KHCA
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de KHCA
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69120 VAULX-EN-VELINSiègeActif
752 072 157 00023 · ouvert le 30 septembre 2014 · NAF 4333Z
- 69100 VILLEURBANNEFermé
752 072 157 00015 · ouvert le 01 juin 2012 · NAF 4333Z
Documents juridiques de KHCA
INPIComptes annuels de KHCA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KHCA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KHCA
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour KHCA. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 05 avril 2016. Clôturée le 11 octobre 2016 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 11 octobre 2016 · publié le 23 octobre 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 05 avril 2016 · publié le 19 avril 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 1 avril 2015, désignant liquidateur la Selarl Mj Synergie-Mandataires Judiciaires Représentée par Me Bruno Walczak 136 cours Lafayette Cs 33434 69441 Lyon cedex 03. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent KHCA. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Etrangers
Décision du 31 mars 2026 · N° 26/01292
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Etrangers
Décision du 05 mars 2026 · N° 26/00913
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, chambre 07 JLD
Décision du 09 octobre 2025 · N° 25/01016
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de KHCA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KHCA
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 11 octobre 2016 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 5 avril 2016 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 1 avril 2015, désignant liquidateur la Selarl Mj Synergie-Mandataires Judiciaires Représentée par Me Bruno Walczak 136 cours Lafayette Cs 33434 69441 Lyon cedex 03. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- création
Date d'effet : 01 juin 2012
Questions fréquentes sur KHCA
Quel est le numéro SIREN de KHCA ?
Le numéro SIREN de KHCA est 752 072 157. Le SIRET de son siège social est 752 072 157 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72752072157.
Où se situe le siège social de KHCA ?
Le siège social de KHCA est situé 7 rue Sigmund Freud, 69120 Vaulx-en-Velin.
KHCA est-elle toujours en activité ?
Oui, KHCA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KHCA est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. KHCA a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 11 octobre 2016 pour insuffisance d'actif.
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