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KHEBCHI MOUSSA

Active
Siren798 222 428Entrepreneur individuel30800 SAINT-GILLESCréée le 01 novembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 798 222 428, KHEBCHI MOUSSA est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 2013. Elle est domiciliée 3 rue de la Farigoule residence Frederic Mistral, 30800 Saint-Gilles. L'entreprise déclare le code NAF 8559B comme activité principale.

Fiche d'identité de KHEBCHI MOUSSA

Dénomination
KHEBCHI MOUSSA
SIREN
798 222 428
SIRET (siège)
798 222 428 00020
N° TVA intracommunautaire
FR69798222428Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 222 428
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559B
Date de création
01 novembre 2013
Siège social
3 RUE DE LA FARIGOULE RESIDENCE FREDERIC MISTRAL, 30800, SAINT-GILLES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de KHEBCHI MOUSSA

Autres enseignements

Finances de KHEBCHI MOUSSA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KHEBCHI MOUSSA

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de KHEBCHI MOUSSA

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30800 SAINT-GILLESSiègeActif

    798 222 428 00020 · ouvert le 05 février 2020 · NAF 8559B

  • 57290 FAMECKFermé

    798 222 428 00012 · ouvert le 01 novembre 2013 · NAF 4771Z

Documents juridiques de KHEBCHI MOUSSA

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de KHEBCHI MOUSSA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KHEBCHI MOUSSA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KHEBCHI MOUSSA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KHEBCHI MOUSSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de KHEBCHI MOUSSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KHEBCHI MOUSSA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2013

Questions fréquentes sur KHEBCHI MOUSSA

Quel est le numéro SIREN de KHEBCHI MOUSSA ?

Le numéro SIREN de KHEBCHI MOUSSA est 798 222 428. Le SIRET de son siège social est 798 222 428 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69798222428.

Où se situe le siège social de KHEBCHI MOUSSA ?

Le siège social de KHEBCHI MOUSSA est situé 3 rue de la Farigoule residence Frederic Mistral, 30800 Saint-Gilles.

KHEBCHI MOUSSA est-elle toujours en activité ?

Oui, KHEBCHI MOUSSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KHEBCHI MOUSSA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KHEBCHI MOUSSA.

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