KHEDDACHE KAMEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 454 029 430, KHEDDACHE KAMEL est un entrepreneur individuel créé le 2 juin 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 38 av Jean Monnet, 13410 Lambesc. L'entreprise déclare le code NAF 5610A comme activité principale.
Fiche d'identité de KHEDDACHE KAMEL
INSEE- Dénomination
- KHEDDACHE KAMEL
- SIREN
- 454 029 430
- SIRET (siège)
- 454 029 430 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR43454029430Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 454 029 430
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5610A
- Date de création
- 02 juin 2004
- Siège social
- 38 AV JEAN MONNET, 13410, LAMBESC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de KHEDDACHE KAMEL
Restauration traditionnelle
Finances de KHEDDACHE KAMEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KHEDDACHE KAMEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de KHEDDACHE KAMEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 13410 LAMBESCSiègeFermé
454 029 430 00013 · ouvert le 02 juin 2004 · NAF 5610A
Documents juridiques de KHEDDACHE KAMEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de KHEDDACHE KAMEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KHEDDACHE KAMEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KHEDDACHE KAMEL
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour KHEDDACHE KAMEL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 21 décembre 2009 pour insuffisance d'actif.
4 jugements et avis publiés
Jugement du 21 décembre 2009 · publié le 15 janvier 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 26 juin 2009 · publié le 19 juillet 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 20 février 2009 · publié le 18 mars 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Aucune mention de KHEDDACHE KAMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KHEDDACHE KAMEL
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 21 décembre 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 26 juin 2009 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 20 février 2009 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE
Jugement de conversion en liquidation judiciaire · Jugement du 26 mai 2008 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me Rafoni Dominique 7, rue Joseph d'Arbaud - BP 690 - 13095 Aix-en-Provence .
- création
Date d'effet : 02 juin 2004
Questions fréquentes sur KHEDDACHE KAMEL
Quel est le numéro SIREN de KHEDDACHE KAMEL ?
Le numéro SIREN de KHEDDACHE KAMEL est 454 029 430. Le SIRET de son siège social est 454 029 430 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43454029430.
Où se situe le siège social de KHEDDACHE KAMEL ?
Le siège social de KHEDDACHE KAMEL est situé 38 av Jean Monnet, 13410 Lambesc.
KHEDDACHE KAMEL est-elle toujours en activité ?
Oui, KHEDDACHE KAMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KHEDDACHE KAMEL est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. KHEDDACHE KAMEL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 21 décembre 2009 pour insuffisance d'actif.
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