KHELIL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 200 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 832 838 767, KHELIL est une SCI créée le 24 octobre 2017. Elle est domiciliée 11 rue du Gatinais, 45300 Pithiviers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MOHAND Khelil exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de KHELIL
INSEE- Dénomination
- KHELIL
- SIREN
- 832 838 767
- SIRET (siège)
- 832 838 767 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR13832838767Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 832 838 767
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 24 octobre 2017
- Siège social
- 11 RUE DU GATINAIS, 45300, PITHIVIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de KHELIL
Acquisition la gestion la location administration de tous biens mobiliers et immobiliers emprunt, le cautionnement simple ou hypothécaire nécessaire à la réalisation de objet social.
Finances de KHELIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KHELIL
INSEEÉtablissements de KHELIL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 45300 PITHIVIERSSiègeActif
832 838 767 00016 · ouvert le 03 octobre 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de KHELIL
INPIComptes annuels de KHELIL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KHELIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KHELIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KHELIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent KHELIL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 5
Décision du 29 janvier 2026 · N° 25/00642
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de rétention administrative
Tribunal judiciaire, service des Etrangers
Décision du 19 juin 2025 · N° 25/05031
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de rétention administrative
Tribunal judiciaire, service des Etrangers
Décision du 26 mai 2025 · N° 25/04448
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 janvier 2000 · N° 98-15.983
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 juillet 1989 · N° 87-19.975
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de KHELIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KHELIL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-10-24 · Début d'activité : 2017-10-03
- création
Date d'effet : 24 octobre 2017
Questions fréquentes sur KHELIL
Quel est le numéro SIREN de KHELIL ?
Le numéro SIREN de KHELIL est 832 838 767. Le SIRET de son siège social est 832 838 767 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13832838767.
Qui dirige KHELIL ?
KHELIL est dirigée par MOHAND Khelil, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de KHELIL ?
Le siège social de KHELIL est situé 11 rue du Gatinais, 45300 Pithiviers.
KHELIL est-elle toujours en activité ?
Oui, KHELIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KHELIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KHELIL.
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