KHEOPS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
KHEOPS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 septembre 1998, identifiée par le SIREN 420 503 039. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 Imp Jacques Brel Mr Laurent Pierre, 38600 Fontaine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de KHEOPS
INSEE- Dénomination
- KHEOPS
- SIREN
- 420 503 039
- SIRET (siège)
- 420 503 039 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR73420503039Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 420 503 039
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 26 septembre 1998
- Siège social
- 18 IMP JACQUES BREL MR LAURENT PIERRE, 38600, FONTAINE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Finances de KHEOPS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KHEOPS
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de KHEOPS
INSEE3 établissements, dont 0 en activité.
- 38600 FONTAINESiègeFermé
420 503 039 00018 · ouvert le 26 septembre 1998 · NAF 741J
- 38000 GRENOBLEFermé
420 503 039 00026 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 702C
- 73250 SAINT PIERRE D'ALBIGNYFermé
420 503 039 00034 · ouvert le 15 mars 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de KHEOPS
INPIComptes annuels de KHEOPS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KHEOPS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KHEOPS
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour KHEOPS. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 08 septembre 2008. Clôturée le 18 décembre 2009 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 18 décembre 2009 · publié le 01 mai 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 08 septembre 2008 · publié le 10 mai 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 25 juillet 2008 désignant liquidateur Maître CLANET Jean-Claude, 228 rue Paul Gidon, 73000 Chambéry. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
44 décisions de justice publiées en open data mentionnent KHEOPS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 07 juillet 2026 · N° 26/52933
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 16 juin 2026 · N° 26/00099
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. civile et commerciale
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/01102
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 05 février 2026 · N° 24/01715
- Lire la décision sur courdecassation.frDésistement partiel
Tribunal judiciaire, 9ème chambre 2ème section
Décision du 16 janvier 2026 · N° 25/00527
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile TGI
Décision du 19 décembre 2025 · N° 24/00401
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 5
Décision du 08 décembre 2025 · N° 25/01989
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. civile et commerciale
Décision du 05 décembre 2025 · N° 25/01102
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e chambre civile
Décision du 04 décembre 2025 · N° 25/01706
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare l'acte de saisine caduc ou le commandement valant saisie immobilière
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 01 décembre 2025 · N° 25/58138
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre mixte
Décision du 21 novembre 2025 · N° 2025091410
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 20 novembre 2025 · N° 23/00003
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 23 octobre 2025 · N° 2025F01180
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1re chambre civile
Décision du 20 octobre 2025 · N° 24/00456
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 07 octobre 2025 · N° 24/00412
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Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 19 septembre 2025 · N° 2024003645
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Tribunal de commerce
Décision du 15 juillet 2025 · N° 2025F00852
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Tribunal de commerce
Décision du 15 juillet 2025 · N° 2025F00851
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Décision du 09 juillet 2025 · N° 25/04994
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Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE
Décision du 07 juillet 2025 · N° 2024006309
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Décision du 24 juin 2025 · N° 24/00217
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Décision du 04 juin 2025 · N° 25/01989
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Décision du 20 janvier 2025 · N° 24/00211
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Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 10 septembre 2024 · N° 23/12885
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Tribunal judiciaire, chambre Civile 2
Décision du 22 août 2024 · N° 22/02518
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-4
Décision du 20 juin 2024 · N° 23/14939
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 26 janvier 2024 · N° 23/05861
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre civile
Décision du 07 novembre 2023 · N° 23/00460
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-1
Décision du 07 février 2023 · N° 22/11452
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5e Chambre
Décision du 07 février 2019 · N° 18/00134
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 19 septembre 2018 · N° 16-25.401
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 12
Décision du 02 juin 2016 · N° 15/05976
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 12e chambre section 2
Décision du 17 novembre 2015 · N° 14/07521
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 5
Décision du 27 septembre 2012 · N° 09/11590
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 09 décembre 1998 · N° 97-13.256
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 05 mars 1991 · N° 88-19.917
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de KHEOPS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KHEOPS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 18 décembre 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
Gérant : LAURENT Pierre-Louis
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 8 septembre 2008 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 25 juillet 2008 désignant liquidateur Maître CLANET Jean-Claude, 228 rue Paul Gidon, 73000 Chambéry. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- création
Date d'effet : 26 septembre 1998
Questions fréquentes sur KHEOPS
Quel est le numéro SIREN de KHEOPS ?
Le numéro SIREN de KHEOPS est 420 503 039. Le SIRET de son siège social est 420 503 039 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73420503039.
Où se situe le siège social de KHEOPS ?
Le siège social de KHEOPS est situé 18 Imp Jacques Brel Mr Laurent Pierre, 38600 Fontaine.
KHEOPS est-elle toujours en activité ?
Oui, KHEOPS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 septembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KHEOPS est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. KHEOPS a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 18 décembre 2009 pour insuffisance d'actif.
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