Kherbache Oussama

Active

Siren982 149 197Entrepreneur individuel13003 MarseilleCréée le 06 décembre 2023

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Kherbache Oussama est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 décembre 2023, identifié par le SIREN 982 149 197. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 RUE peyssonnel, 13003 Marseille. Son activité principale relève du code NAF 5320Z.

Fiche d'identité de Kherbache Oussama

INSEE

Dénomination: Kherbache Oussama
SIREN: 982 149 197
SIRET (siège): 982 149 197 00013
N° TVA intracommunautaire: FR47982149197Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 982 149 197
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 5320Z
Date de création: 06 décembre 2023
Siège social: 11 RUE peyssonnel, 13003, Marseille
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Kherbache Oussama

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Finances de Kherbache Oussama

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Kherbache Oussama

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Kherbache Oussama

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

13003 MarseilleSiègeActif
982 149 197 00013 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 5320Z

Documents juridiques de Kherbache Oussama

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Kherbache Oussama

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Kherbache Oussama. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Kherbache Oussama

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Kherbache Oussama. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Kherbache Oussama n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Kherbache Oussama

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

08 décembre 2023Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-12-06 · Début d'activité : 2024-01-01

03 juillet 2024création
Date d'effet : 06 décembre 2023

Questions fréquentes sur Kherbache Oussama

Quel est le numéro SIREN de Kherbache Oussama ?

Le numéro SIREN de Kherbache Oussama est 982 149 197. Le SIRET de son siège social est 982 149 197 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47982149197.

Où se situe le siège social de Kherbache Oussama ?

Le siège social de Kherbache Oussama est situé 11 RUE peyssonnel, 13003 Marseille.