Kherbane Mohammed
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Kherbane Mohammed est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 mars 2024 sous le numéro SIREN 987 488 277. Le siège social de l'entreprise se trouve 78 RUE Vestrepain, 31100 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8299Z.
Fiche d'identité de Kherbane Mohammed
INSEE- Dénomination
- Kherbane Mohammed
- SIREN
- 987 488 277
- SIRET (siège)
- 987 488 277 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR65987488277Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 987 488 277
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8299Z
- Date de création
- 13 mars 2024
- Siège social
- 78 RUE Vestrepain, 31100, Toulouse
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Kherbane Mohammed
Prestation de service
Finances de Kherbane Mohammed
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de Kherbane Mohammed
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de Kherbane Mohammed
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31100 ToulouseSiègeActif
987 488 277 00011 · ouvert le 11 mars 2024 · NAF 8299Z
Documents juridiques de Kherbane Mohammed
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de Kherbane Mohammed
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Kherbane Mohammed. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de Kherbane Mohammed
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Kherbane Mohammed. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de Kherbane Mohammed n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de Kherbane Mohammed
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 mars 2024
Questions fréquentes sur Kherbane Mohammed
Quel est le numéro SIREN de Kherbane Mohammed ?
Le numéro SIREN de Kherbane Mohammed est 987 488 277. Le SIRET de son siège social est 987 488 277 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65987488277.
Où se situe le siège social de Kherbane Mohammed ?
Le siège social de Kherbane Mohammed est situé 78 RUE Vestrepain, 31100 Toulouse.
Kherbane Mohammed est-elle toujours en activité ?
Oui, Kherbane Mohammed est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mars 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Kherbane Mohammed est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Kherbane Mohammed.
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