KHERBANE MOHAMMED

Active

Siren994 516 185Entrepreneur individuel93140 BondyCréée le 30 novembre 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

KHERBANE MOHAMMED est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 novembre 2025, identifié par le SIREN 994 516 185. Son siège social est situé 14 RUE Noémie, 93140 Bondy. Son activité principale relève du code NAF 5320Z.

Fiche d'identité de KHERBANE MOHAMMED

INSEE

Dénomination: KHERBANE MOHAMMED
SIREN: 994 516 185
SIRET (siège): 994 516 185 00018
N° TVA intracommunautaire: FR63994516185Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 994 516 185
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 30 novembre 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 5320Z
Date de création: 30 novembre 2025
Siège social: 14 RUE Noémie, 93140, Bondy
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de KHERBANE MOHAMMED

LIVRAISON DE REPAS A DOMICILE

Finances de KHERBANE MOHAMMED

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KHERBANE MOHAMMED

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de KHERBANE MOHAMMED

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

93140 BondySiègeActif
994 516 185 00018 · ouvert le 30 novembre 2025 · NAF 5320Z

Documents juridiques de KHERBANE MOHAMMED

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de KHERBANE MOHAMMED

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KHERBANE MOHAMMED. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KHERBANE MOHAMMED

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KHERBANE MOHAMMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de KHERBANE MOHAMMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KHERBANE MOHAMMED

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

30 novembre 2025création
Date d'effet : 30 novembre 2025

Questions fréquentes sur KHERBANE MOHAMMED

Quel est le numéro SIREN de KHERBANE MOHAMMED ?

Le numéro SIREN de KHERBANE MOHAMMED est 994 516 185. Le SIRET de son siège social est 994 516 185 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63994516185.

Où se situe le siège social de KHERBANE MOHAMMED ?

Le siège social de KHERBANE MOHAMMED est situé 14 RUE Noémie, 93140 Bondy.