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KHITER mourad

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Siren131 251 027Entrepreneur individuel31500 ToulouseCréée le 04 novembre 2026

4932Z · Transports de voyageurs par taxis

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 131 251 027, KHITER mourad est un entrepreneur individuel créé le 4 novembre 2026. Elle est domiciliée 4 RUE Joachim Genard, 31500 Toulouse. Son activité principale est transports de voyageurs par taxis (code NAF 4932Z).

Fiche d'identité de KHITER mourad

Dénomination
KHITER mourad
SIREN
131 251 027
SIRET (siège)
131 251 027 00010
N° TVA intracommunautaire
FR23131251027Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 131 251 027
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4932Z - Transports de voyageurs par taxis
Date de création
04 novembre 2026
Siège social
4 RUE Joachim Genard, 31500, Toulouse
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de KHITER mourad

chauffeur VTC

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Établissements de KHITER mourad

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31500 ToulouseSiègeActif

    131 251 027 00010 · ouvert le 05 octobre 2026 · NAF 4932Z

Documents juridiques de KHITER mourad

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 novembre 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de KHITER mourad

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KHITER mourad. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de KHITER mourad n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de KHITER mourad

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 novembre 2026

Questions fréquentes sur KHITER mourad

Quel est le numéro SIREN de KHITER mourad ?

Le numéro SIREN de KHITER mourad est 131 251 027. Le SIRET de son siège social est 131 251 027 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23131251027.

Où se situe le siège social de KHITER mourad ?

Le siège social de KHITER mourad est situé 4 RUE Joachim Genard, 31500 Toulouse.

KHITER mourad est-elle toujours en activité ?

Oui, KHITER mourad est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KHITER mourad est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KHITER mourad.