Khouani Benmoussa

Active

Siren988 024 444Entrepreneur individuel13127 VitrollesCréée le 01 juillet 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Khouani Benmoussa est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 2025 sous le numéro SIREN 988 024 444. Son siège social est situé QUA Les Pins Lotissement Chèvrefeuille, 13127 Vitrolles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4932Z.

Fiche d'identité de Khouani Benmoussa

INSEE

Dénomination: Khouani Benmoussa
SIREN: 988 024 444
SIRET (siège): 988 024 444 00016
N° TVA intracommunautaire: FR15988024444Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 988 024 444
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4932Z
Date de création: 01 juillet 2025
Siège social: QUA Les Pins Lotissement Chèvrefeuille, 13127, Vitrolles
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Khouani Benmoussa

Chauffeur VTC

Finances de Khouani Benmoussa

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Khouani Benmoussa

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Khouani Benmoussa

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

13127 VitrollesSiègeActif
988 024 444 00016 · ouvert le 01 juillet 2025 · NAF 4932Z

Documents juridiques de Khouani Benmoussa

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de Khouani Benmoussa

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Khouani Benmoussa. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Khouani Benmoussa

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Khouani Benmoussa. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Khouani Benmoussa n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Khouani Benmoussa

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

01 juillet 2025création
Date d'effet : 01 juillet 2025

Questions fréquentes sur Khouani Benmoussa

Quel est le numéro SIREN de Khouani Benmoussa ?

Le numéro SIREN de Khouani Benmoussa est 988 024 444. Le SIRET de son siège social est 988 024 444 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15988024444.

Où se situe le siège social de Khouani Benmoussa ?

Le siège social de Khouani Benmoussa est situé QUA Les Pins Lotissement Chèvrefeuille, 13127 Vitrolles.