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KHOUAS MOUSTAFA

Active
Siren822 806 816Entrepreneur individuel38100 GRENOBLECréée le 11 octobre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

KHOUAS MOUSTAFA est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 octobre 2016, identifié par le SIREN 822 806 816. Elle est domiciliée 11 rue Conde Bp 1124, 38100 Grenoble. L'entreprise déclare le code NAF 4781Z comme activité principale.

Fiche d'identité de KHOUAS MOUSTAFA

Dénomination
KHOUAS MOUSTAFA
SIREN
822 806 816
SIRET (siège)
822 806 816 00036
N° TVA intracommunautaire
FR59822806816Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 822 806 816
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4781Z
Date de création
11 octobre 2016
Siège social
11 RUE CONDE BP 1124, 38100, GRENOBLE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de KHOUAS MOUSTAFA

Vente de produits alimentaires.

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Finances de KHOUAS MOUSTAFA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KHOUAS MOUSTAFA

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de KHOUAS MOUSTAFA

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 38100 GRENOBLESiègeActif

    822 806 816 00036 · ouvert le 11 octobre 2016 · NAF 4781Z

  • 38100 GRENOBLEFermé

    822 806 816 00010 · ouvert le 11 octobre 2016 · NAF 4781Z

  • 38000 GRENOBLEFermé

    822 806 816 00028 · ouvert le 20 novembre 2017 · NAF 4781Z

Documents juridiques de KHOUAS MOUSTAFA

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de KHOUAS MOUSTAFA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KHOUAS MOUSTAFA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KHOUAS MOUSTAFA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KHOUAS MOUSTAFA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de KHOUAS MOUSTAFA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KHOUAS MOUSTAFA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-10-11

  1. création

    Date d'effet : 11 octobre 2016

Questions fréquentes sur KHOUAS MOUSTAFA

Quel est le numéro SIREN de KHOUAS MOUSTAFA ?

Le numéro SIREN de KHOUAS MOUSTAFA est 822 806 816. Le SIRET de son siège social est 822 806 816 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59822806816.

Où se situe le siège social de KHOUAS MOUSTAFA ?

Le siège social de KHOUAS MOUSTAFA est situé 11 rue Conde Bp 1124, 38100 Grenoble.

KHOUAS MOUSTAFA est-elle toujours en activité ?

Oui, KHOUAS MOUSTAFA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 octobre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KHOUAS MOUSTAFA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KHOUAS MOUSTAFA.

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