KHOULE MOUSSA
Active4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
KHOULE MOUSSA est un entrepreneur individuel immatriculé le 14 février 2022 sous le numéro SIREN 909 174 427. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 RUE Hubner, 68200 Mulhouse. Son activité principale est autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).
Fiche d'identité de KHOULE MOUSSA
INSEE- Dénomination
- KHOULE MOUSSA
- SIREN
- 909 174 427
- SIRET (siège)
- 909 174 427 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR81909174427Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 909 174 427
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 mars 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
- Date de création
- 14 février 2022
- Siège social
- 19 RUE Hubner, 68200, Mulhouse
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de KHOULE MOUSSA
Commerce ambulant de sacs, vêtements, ceintures, Protefeuilles, lunettes et produits divers, fruits et légumes, produits alimentaires et non alimentaires
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Établissements de KHOULE MOUSSA
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 68200 MulhouseSiègeActif
909 174 427 00023 · ouvert le 27 janvier 2025 · NAF 4789Z
- 68200 MULHOUSEFermé
909 174 427 00015 · ouvert le 14 février 2022 · NAF 4789Z
Documents juridiques de KHOULE MOUSSA
INPIConformité de KHOULE MOUSSA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KHOULE MOUSSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de KHOULE MOUSSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de KHOULE MOUSSA
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 14 février 2022
Questions fréquentes sur KHOULE MOUSSA
Quel est le numéro SIREN de KHOULE MOUSSA ?
Le numéro SIREN de KHOULE MOUSSA est 909 174 427. Le SIRET de son siège social est 909 174 427 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81909174427.
Où se situe le siège social de KHOULE MOUSSA ?
Le siège social de KHOULE MOUSSA est situé 19 RUE Hubner, 68200 Mulhouse.
KHOULE MOUSSA est-elle toujours en activité ?
Oui, KHOULE MOUSSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KHOULE MOUSSA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KHOULE MOUSSA.
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