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KHOULE MOUSSA

Active
Siren909 174 427Entrepreneur individuel68200 MulhouseCréée le 14 février 2022

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Documents

KHOULE MOUSSA est un entrepreneur individuel immatriculé le 14 février 2022 sous le numéro SIREN 909 174 427. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 RUE Hubner, 68200 Mulhouse. Son activité principale est autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).

Fiche d'identité de KHOULE MOUSSA

Dénomination
KHOULE MOUSSA
SIREN
909 174 427
SIRET (siège)
909 174 427 00023
N° TVA intracommunautaire
FR81909174427Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 909 174 427
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
14 février 2022
Siège social
19 RUE Hubner, 68200, Mulhouse
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de KHOULE MOUSSA

Commerce ambulant de sacs, vêtements, ceintures, Protefeuilles, lunettes et produits divers, fruits et légumes, produits alimentaires et non alimentaires

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de KHOULE MOUSSA

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 68200 MulhouseSiègeActif

    909 174 427 00023 · ouvert le 27 janvier 2025 · NAF 4789Z

  • 68200 MULHOUSEFermé

    909 174 427 00015 · ouvert le 14 février 2022 · NAF 4789Z

Documents juridiques de KHOULE MOUSSA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 janvier 2022

  • Acte

Conformité de KHOULE MOUSSA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KHOULE MOUSSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de KHOULE MOUSSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de KHOULE MOUSSA

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal d'Instance de Mulhouse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-01-17 · Début d'activité : 2022-02-14

  1. création

    Date d'effet : 14 février 2022

Questions fréquentes sur KHOULE MOUSSA

Quel est le numéro SIREN de KHOULE MOUSSA ?

Le numéro SIREN de KHOULE MOUSSA est 909 174 427. Le SIRET de son siège social est 909 174 427 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81909174427.

Où se situe le siège social de KHOULE MOUSSA ?

Le siège social de KHOULE MOUSSA est situé 19 RUE Hubner, 68200 Mulhouse.

KHOULE MOUSSA est-elle toujours en activité ?

Oui, KHOULE MOUSSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KHOULE MOUSSA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KHOULE MOUSSA.

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