KHOUYA MOUSSA
Active4334Z · Travaux de peinture et vitrerie
KHOUYA MOUSSA est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 janvier 2024 sous le numéro SIREN 983 284 878. Elle est domiciliée 4 MAIL Felix Leclerc, 35135 Chantepie. Elle exerce une activité de travaux de peinture et vitrerie (code NAF 4334Z).
Fiche d'identité de KHOUYA MOUSSA
INSEE- Dénomination
- KHOUYA MOUSSA
- SIREN
- 983 284 878
- SIRET (siège)
- 983 284 878 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR62983284878Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 983 284 878
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4334Z - Travaux de peinture et vitrerie
- Date de création
- 09 janvier 2024
- Siège social
- 4 MAIL Felix Leclerc, 35135, Chantepie
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de KHOUYA MOUSSA
travaux de peinture
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Établissements de KHOUYA MOUSSA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 35135 ChantepieSiègeActif
983 284 878 00011 · ouvert le 01 février 2024 · NAF 4334Z
Conformité de KHOUYA MOUSSA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KHOUYA MOUSSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de KHOUYA MOUSSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de KHOUYA MOUSSA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-09-17 · Début d'activité : 2025-10-08
- création
Date d'effet : 09 janvier 2024
Questions fréquentes sur KHOUYA MOUSSA
Quel est le numéro SIREN de KHOUYA MOUSSA ?
Le numéro SIREN de KHOUYA MOUSSA est 983 284 878. Le SIRET de son siège social est 983 284 878 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62983284878.
Où se situe le siège social de KHOUYA MOUSSA ?
Le siège social de KHOUYA MOUSSA est situé 4 MAIL Felix Leclerc, 35135 Chantepie.
KHOUYA MOUSSA est-elle toujours en activité ?
Oui, KHOUYA MOUSSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KHOUYA MOUSSA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KHOUYA MOUSSA.
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