991 541 954
Active4781Z · Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Fiche d'identité de 991 541 954
INSEE- Dénomination
- 991 541 954
- SIREN
- 991 541 954
- SIRET (siège)
- 991 541 954 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR12991541954Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 991 541 954
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 octobre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4781Z - Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
- Date de création
- 14 octobre 2025
- Siège social
- Arles
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 991 541 954
Je souhaite fabriquer et vendre des biscuits hongrois.
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Dirigeants et représentants de 991 541 954
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 991 541 954
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- ArlesSiègeActif
991 541 954 00012 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 4781Z
Documents juridiques de 991 541 954
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 991 541 954
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 991 541 954. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 991 541 954 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 991 541 954
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 octobre 2025
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