KITSUNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
KITSUNE est une SCI immatriculée le 3 septembre 2020 sous le numéro SIREN 888 556 479. Le siège social de l'entreprise se trouve 60 Rte de Lovagny, 74330 Poisy. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par YANN DEVILLEBICHOT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de KITSUNE
INSEE- Dénomination
- KITSUNE
- SIREN
- 888 556 479
- SIRET (siège)
- 888 556 479 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR33888556479Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 888 556 479
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 septembre 2020
- Siège social
- 60 RTE DE LOVAGNY, 74330, POISY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de KITSUNE
Acquisition par voie d'apport ou d'achat (en pleine propriété ou de façon démembrée), la prise à bail avec ou sans promesse de vente, la construction, la location, l'administration et l'exploitation de tout immeuble quelle que soit sa destination administration et exploitation par bail, location ou autrement d'immeubles ou fractions d'immeubles quelle que soit leur destination, dont elle deviendra propriétaire par voie d'acquisition, échange, apport ou tout autre forme juridique quelconque.
Finances de KITSUNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KITSUNE
INSEEÉtablissements de KITSUNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74330 POISYSiègeActif
888 556 479 00010 · ouvert le 18 août 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de KITSUNE
INPIComptes annuels de KITSUNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KITSUNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KITSUNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KITSUNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent KITSUNE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 15 avril 2026 · N° 25/17891
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 22
Décision du 02 avril 2026 · N° 2026R00042
- Lire la décision sur courdecassation.frDit n'y avoir lieu à prendre une mesure en raison du défaut de pouvoir
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 11 février 2026 · N° 25/57158
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX cab 3
Décision du 02 décembre 2025 · N° 25/81353
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX cab 4
Décision du 24 septembre 2025 · N° 25/81459
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 04 septembre 2025 · N° 24/57899
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état avec révocation de l'ord. de clôture
Tribunal judiciaire, charges de copropriété
Décision du 19 juin 2025 · N° 24/08480
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 10
Décision du 20 mars 2025 · N° 25/01696
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, charges de copropriété
Décision du 05 février 2025 · N° 24/08480
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 1ère section
Décision du 16 mai 2024 · N° 22/11935
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de KITSUNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KITSUNE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-08-18
- création
Date d'effet : 03 septembre 2020
Questions fréquentes sur KITSUNE
Quel est le numéro SIREN de KITSUNE ?
Le numéro SIREN de KITSUNE est 888 556 479. Le SIRET de son siège social est 888 556 479 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33888556479.
Qui dirige KITSUNE ?
KITSUNE est dirigée par YANN DEVILLEBICHOT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de KITSUNE ?
Le siège social de KITSUNE est situé 60 Rte de Lovagny, 74330 Poisy.
KITSUNE est-elle toujours en activité ?
Oui, KITSUNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 septembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KITSUNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KITSUNE.
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